national d'études et de recherches aérospatiales Opéra national de Paris Réseau national de télécommunications pour la technologie, l'enseignement et la recherche Service hydrographique et océanographique de la marine Société de livraison des ouvrages olympiques

Article 18

—

-sur les territoires dont les rejets d'eaux usées et pluviales ont une incidence sur la qualité de l'eau pour les épreuves olympiques de nage libre et de triathlon en Seine, de faire réaliser le contrôle des raccordements de l'immeuble au réseau public

Article 28

—

culturels de ces collectivités ; 9° La contribution à la diffusion à l'étranger d'émissions de radio ou de télévision ; 9° bis Le temps consacré à la diffusion de programmes sportifs rendant compte de la diversité des pratiques, des disciplines olympiques

Article Annexe

—

L'UNSS est une fédération sportive scolaire membre du Comité national olympique et sportif français et du Comité paralympique et sportif français. Son siège social est à Paris.

LEGIARTI000050066316

—

Prince - Gignac-la-Nerthe 0133406G Lycée polyvalent de la Méditerranée - La Ciotat 0133449D Collège Pierre Matraja - Sausset-les-Pins 0133451F Collège Jean Zay - Rousset 0133492A Collège Jean Bernard - Salon-de-Provence 0133665N Collège Olympe

Article ÉTAT B

—

422 921 685 Sport, jeunesse et vie associative 1 519 055 860 1 832 192 986 Sport 600 625 019 700 262 145 Dont titre 2 128 049 392 128 049 392 Jeunesse et vie associative 837 070 841 837 070 841 Dont titre 2 35 952 981 35 952 981 Jeux olympiques

Article 81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53

Code général des impôts

supplémentaire temporaire d'activité, dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion ; 39° Les primes liées aux performances versées par l'Etat, en 2018, aux sportifs de l'équipe de France médaillés aux jeux Olympiques

Article Annexe I-6 art R131-3 et R132-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 52

Code du sport

A défaut de décision dans ces délais, l'appelant peut saisir le Comité national olympique et sportif français aux fins de la conciliation prévue à l'article L. 141-4 du code du sport.

Article Annexe

—

Répondre présent lors des grands rendez-vous du sport en permettant à tout un peuple de vibrer à l'unisson comme nous l'avons vécu lors des derniers jeux Olympiques. Pour autant, l'audiovisuel doit garder, bien entendu, toute sa dimension populaire.

Article ANNEXE

—

La Rabâterie Tours Le Sanitas Isère (38) Chavanoz Moulin Villette Échirolles La Villeneuve : Les Essarts, Surieux Fontaine Floralies Grenoble Mistral ; Teisseire, L'Abbaye, Jouhaux, Châtelet ; Village Olympique

LEGIARTI000034461330

—

MOISSAC Toulouse 0820022D Collège Ingres MONTAUBAN Toulouse 0820029L Collège Jean Rostand VALENCE-D'AGEN Toulouse 0820066B Collège Jean de Prades CASTELSARRASIN Toulouse 0820067C Collège Despeyrous BEAUMONT-DE-LOMAGNE Toulouse 0820588U Collège Olympe

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