jusqu'au dernier jour à minuit de la période d'utilisation de chacun de ces établissements ou installations, dans le cadre des grands rassemblements de personnes ayant pour objet d'assister à la retransmission d'évènements, dans le cadre des jeux Olympiques

Article 102

—

sociale et protection des personnes 30 Conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la vie associative 8 122 Sport, jeunesse et vie associative 707 Sport 548 Jeunesse et vie associative 69 Jeux Olympiques

Article 104

—

protection des personnes 30 Conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la vie associative 8 168 Sport, jeunesse et vie associative 657 Sport 534 Jeunesse et vie associative 53 Jeux olympiques

Article 62

—

insertion et égalité des chances 8 359 Inclusion sociale et protection des personnes 30 Conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales 8 329 Sport, jeunesse et vie associative 762 Sport 562 Jeunesse et vie associative 69 Jeux Olympiques

Article 137

—

insertion et égalité des chances 8 298 Inclusion sociale et protection des personnes 0 Conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales 8 298 Sport, jeunesse et vie associative 776 Sport 568 Jeunesse et vie associative 69 Jeux olympiques

Article Annexe I-5 art R131-1 et R131-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 52

Code du sport

Qu'elle veille au respect de la charte de déontologie du sport établie par le Comité national olympique et sportif français. 1.2. Composition de la fédération Les statuts prévoient : 1.2.1.

Article Annexe I

—

PAILLAGE EN AMEUBLEMENT (234) CAP EBENISTE (234) CAP ARTS ET TECHNIQUES DU VERRE, option VITRAILLISTE (224) CAP FERRONNIER (254) CAP STAFFEUR ORNEMANISTE (233) CAP TAPISSiER- TAPISSIERE D'AMEUBLEMENT (242) CAP VANNERIE

Article Annexe 2

—

Pays-Bas 1° Diploma beroepsonderwijs verpleegkundige - Kwalificatieniveau 4. 2° Diploma hogere beroepsopleiding verpleegkundige - Kwalificatieniveau 5, délivré par Door een van overheidswege aangewezen opleidingsinstelling.

Article L271-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 88

Code de la construction et de l'habitation

contrôle des installations d'assainissement non collectif mentionné à l'article L. 1331-11-1 du code de la santé publique ou, sur les territoires dont les rejets d'eaux usées et pluviales ont une incidence sur la qualité de l'eau pour les épreuves olympiques

Article Annexe I-1 (art. A142-0)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 11 > 12

Code du sport

organismes consultés : - autres fédérations sportives utilisatrices des mêmes types d'équipements sportifs ; - associations nationales d'élus locaux, de propriétaires et de gestionnaires des types d'équipements sportifs visés ; - Comité national olympique

Article Annexe I

—

P. vannerie (234) M.C. 5 parqueteur (234) M.C. 5 plaquiste (233) M.C. 5. zinguerie (232) Groupe 2 : études et production de documents (niveau V) C. A. P. signalétique enseigne décor (322) C. A.

LEGIARTI000036612206

—

Geoffroy, 1818 : Taphien de Maurice, Chauve-souris à ventre blanc Famille des Molossidae (Chiroptères) Mormopterus francoismoutoui (Goodman, Jansen van Vuuren, Ratrimomanarico, Probst et Bowie, 2008) : Tadaride de La Réunion, Petit Molosse de La Réunion

Article 6

—

code de la construction et de l'habitation, les sociétés d'économie mixte mentionnées à l'article L. 481-1 du même code, les organismes de protection sociale, les chambres consulaires, les établissements d'enseignement supérieur, le Comité national olympique

Article 67

—

transformation majeure de la gare et, d'autre part, l'exploitation et la gestion limitée à des activités de commerces et de services dans l'enceinte de la gare du Nord à Paris, dans la perspective de la candidature de la Ville de Paris aux Jeux olympiques

Article 1

—

Les vans et caravanes répondant à ces conditions sont admis. La réglementation prévue par le code de la route en ce qui concerne les PTAC et PTRA doit être respectée.

LEGIARTI000050802675

—

placage et de panneaux de bois 16.22Z Fabrication de parquets assemblés 16.23Z Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries 16.24Z Fabrication d'emballages en bois 16.29Z Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie

LEGIARTI000022970363

—

Saint-Sauveur-de-Montagut, Saint-Sernin, Saint-Sylvestre, Saint-Victor, Saint-Vincent-de-Durfort, Sainte-Marguerite-Lafigère, (Les) Salelles, Sanilhac, Sceautres, Silhac, (La) Souche, Tauriers, Thueyts, Toulaud, Ucel, Valgorge, Vals-les-Bains, (Les) Vans

Article ANNEXE

—

et sparterie. 16. 1 Sciage et rabotage du bois. 16. 10 Sciage et rabotage du bois. 16. 10A Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation. 16. 10B Imprégnation du bois. 16. 2 Fabrication d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie

LEGIARTI000050066316

—

Collège Joséphine Baker - Marseille 3e Arrondissement 0131266F Collège Nathalie Sarraute - Aubagne 0131548M Collège Sylvain Menu - Marseille 9e Arrondissement 0131605Z Collège Henri Barnier - Marseille 16e Arrondissement 0131610E Collège Vincent Van

Article Annexe

—

-Van-Gogh, Neuilly-Plaisance (93) Section C n° 3361 9 086 850 104 Bâtiment ORLYVAL, bâtiment administratif d'Orlyval Chemin de Fresnes, Wissous (91) Section C n° 94 pour partie 273 312 105 Immeuble MICHEL BIZOT, logistique et génie climatique 37,

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