D'INTERVENTION DES MASSEURS-KINÉSITHÉRAPEUTES EN ÉTABLISSEMENT D'HÉBERGEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES DÉPENDANTES Entre : L'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes XXXXX (ci-après désigné par le terme EHPAD ), représenté par son directeur M. ou Mme

Article Annexe II

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certification officielle en matière d'échanges d'animaux vivants et de leurs produits Entre : Le préfet, agissant au nom de l'Etat, représenté par le directeur de la direction départementale en charge de la protection des populations, d'une part, Et : M. ou Mme

Article Annexe I

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Mme …, né (e) le … à …, est décédé (e) le … à … et que, dans la succession, se trouve un véhicule (avec indication de la marque, du numéro d'immatriculation et du numéro d'identification du véhicule) ; 2.2.

Article Annexe II

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Etablissement Mougin et Basle/SICCNA/ACM/Saint-Malo naval/Menuiserie malouine, 9, avenue Louis-Martin, 35400 Saint-Malo, puis 34, quai Garnier-de-Fougeray, 35400 Saint-Malo : de 1950 à 1997 Etablissement Patrick ALLANIC - ZI du Moros, 29900 Concarneau

Article annexe I (suite)

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c) 814 Piège métallique rectangulaire (19 x 17 cm) à déclenchement par une palette d'un bras qui soulève le lacet. 13 Patrick Vuilloud, Chavanod (74). Ouverture : 17 x 13 cm. Palette : 6,5 cm.

LEGIARTI000023587730

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PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF À LA TRANSPARENCE DANS LA FILIÈRE CINÉMATOGRAPHIQUE Entre : Le Syndicat des producteurs indépendants (SPI),1 bis, rue du Havre,75008 Paris, représenté par sa présidente, Mme Marie Masmonteil.

Article TABLEAU A

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Mme de plomb (Marchand de) en gros. Octroi (Adjudicataire des droits d'). Œufs (Marchand expéditeur d'). Os pour la fabrication du noir animal (Marchand d') en gros. Papetier (Marchand) en gros. Parfumeur (Marchand) en gros.

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