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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
377 résultats pour « Paul CALE »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 229-II-1.06
Accès en toute sécurité aux cales à cargaison, citernes à cargaison, citernes de ballast et autres espaces : 2.1.
Article ANNEXE
06114 Saint-André-de-la-Roche 06115 Saint-Antonin 06117 Saint-Blaise 06118 Saint-Cézaire-sur-Siagne 06121 Saint-Jean-Cap-Ferrat 06122 Saint-Jeannet 06123 Saint-Laurent-du-Var 06126 Saint-Martin-du-Var 06128 Saint-Paul
Article 3
Pleine-Selve, Prignac-en-Médoc, Queyrac, Reignac, Saint-Androny, Saint-Aubin-de-Blaye, Saint-Caprais-de-Blaye, Saint-Christoly-Médoc, Saint-Ciers-sur-Gironde, Saint-Genès-de-Blaye, Saint-Germain-d'Esteuil, Saint-Martin-Lacaussade, Saint-Palais, Saint-Paul
Article 229-I.06
Les navires construits avant le 1er juillet 2004 sont tenus de respecter les prescriptions de ces paragraphes au plus tard à la première mise en cale sèche du navire prévue après l'entrée en vigueur de la présente division. 1.
Article 229-II-1.37
commande des machines et de chaque tableau principal et de secours ; .5 de tous les endroits où sont entreposés les équipements de pompiers ; .6 des pompes nécessaires aux différents moyens prévus à bord pour l'extinction d'incendie, de la pompe de cale
Article Annexe 226-4.A.1
Isolation des cales à poisson et des locaux de services réfrigérés.
Article ANNEXE 30
; - rue Paul-Gauguin jusqu'au canal de l'Ull-de-l'Iglesis ; - canal de l'Ull-de-l'Iglesis jusqu'à la rue Suzanne-Valadon ; - rue Suzanne-Valadon jusqu'à la limite Nord de la parcelle section DK n° 367 ; - de la limite Nord de la parcelle section DK n
Article 1
Charbonnier (Paul-Henri), 52, rue de Marseille, 33000 Bordeaux. Ecole nationale supérieure des industries textiles de Mulhouse (E.N.S.I.T.M.), 11, rue Alfred-Werner, 68093 MULHOUSE CEDEX.
Article ANNEXE 9
Extension 2 : friche Sud Olia-France - parcelle cadastrale située 4 et 6, rue Paul-Langevin.
Article 226-2.09
Le surbau des écoutilles que l'administration juge protégées de la pleine force de la mer peut être réduit à 300 millimètres si l'écoutille est fermée par un panneau avec garniture d'étanchéité et dispositif de serrage, sauf pour l'écoutille de la cale
Article 231-3.02
Le puits rempli par un déblai homogène jusqu'au niveau de déversement le plus élevé tel que défini au paragraphe 1.1.1 de l'article 231-2.03. θr = (3-λ)/2 x θg pour 1 ≤ λ ≤ 2,2 Les calculs tiendront compte du déversement du déblai hors de la cale et de
Article 5
arrêtées à volonté lorsqu'elles n'ont pu être terminées dans les délais réglementaires, par suite de leur nature ou de circonstances exceptionnelles - Deux heures au maximum. 7° Travail des ouvriers employés aux opérations de mise à sec des navires en cale
Article 221-II-1/09
Les petits puisards établis dans les doubles fonds pour l'assèchement des cales ne doivent pas être plus profonds qu'il n'est nécessaire.
Article 221-II-2/22
; .2 communications internes (nécessaires pour faciliter les opérations de lutte contre l'incendie et requises pour l'information et l'évacuation des passagers et de l'équipage) ; .3 moyens de communications externes ; .4 circuits d'assèchement des cales
Article 229-II-1.02
pratiquées, ainsi qu'à la disposition et à la construction des ouvertures pratiquées dans les ponts de franc-bord et de superstructures, de leur moyens de fermeture, notamment en ce qui concerne les encaissements des locaux des machines, des panneaux de cales
Article Annexe V
Agly depuis Saint-Paul-de-Fenouillet. DDE 66 DDE 11 5 janvier 2006 Verdouble depuis Tautavel. Tech depuis Prats-de-Mollo. Têt depuis Prades. Réart depuis Pollestres. Canterrane depuis Ponteilla. Var. Var.
Article Annexe 4
ANTHEUS CH FRA000738677 AIGUE-MARINE DP FRA000739749 L'ASTEROIDE CN FRA000785270 EGALITE DP FRA000795450 L'HOURDELLOIS BL FRA000799460 YA PLU K CN FRA000806638 PERE DANIEL CN FRA000806962 SAINT PAUL
Article Annexe VI
T : Terres Australes et Antarctiques (Crozet, Kerguelen, Nouvelle Amsterdam, St Paul, Terre Adélie). W : Wallis et Futuna. X : Satellites français du service amateur.
Article D711-6-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71
décembre 2021 ; 15° Université de Rennes : décret n° 2022-1474 du 24 novembre 2022 ; 16° Université Toulouse Capitole : décret n° 2022-1536 du 8 décembre 2022 ; 17° Nîmes Université : décret n° 2024-842 du 16 juillet 2024 ; 18° Université de Montpellier Paul-Valéry
Article Annexe
953 MELMOR MARTIGUE MT 423 332 MISE EN SEINE ROUEN RO D74 061 MOANA NICE NI 367 521 MOXIE PORT-VENDRES PV D64 806 NOTRE DAME DE BECQUEREL AURAY AY 800 011 ONDINE ARCACHON AC D17 193 OTHONA SETE ST 215 962 PATCHIKU BAYONNE BA 294 644 PAUL-EMILE
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