Représenté pour le présent contrat par M/ Mme (nom de famille, prénom), agissant en exécution de la décision de l'assemblée générale des copropriétaires du Titulaire d'un contrat d'assurance responsabilité civile souscrit le auprès de et 2.

LEGIARTI000028222613

—

représenté par Mme, M., représentant légal de l'établissement (le cas échéant :............ dûment mandaté), il a été convenu ce qui suit : Le présent contrat, conclu pour une durée de cinq ans, a pour objet de déterminer les objectifs en vue d'améliorer

LEGIARTI000027201625

—

D'INTERVENTION DES MASSEURS-KINÉSITHÉRAPEUTES EN ÉTABLISSEMENT D'HÉBERGEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES DÉPENDANTES Entre : L'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes XXXXX (ci-après désigné par le terme EHPAD ), représenté par son directeur M. ou Mme

Article Annexe II

—

certification officielle en matière d'échanges d'animaux vivants et de leurs produits Entre : Le préfet, agissant au nom de l'Etat, représenté par le directeur de la direction départementale en charge de la protection des populations, d'une part, Et : M. ou Mme

Article Annexe 12

—

col O34.4 Soins maternels pour d'autres anomalies du col O34.5 Soins maternels pour d'autres anomalies de l'utérus gravide O34.6 Soins maternels pour anomalies du vagin O34.7 Soins maternels pour anomalies de la vulve et du périnée

Article Annexe I

—

Mme …, né (e) le … à …, est décédé (e) le … à … et que, dans la succession, se trouve un véhicule (avec indication de la marque, du numéro d'immatriculation et du numéro d'identification du véhicule) ; 2.2.

LEGIARTI000030463520

—

NORD - PAS-DE-CALAIS CENTRE HOSPITALIER DE CALAIS NORD - PAS-DE-CALAIS CENTRE MCO CÔTE D'OPALE NORD - PAS-DE-CALAIS CENTRE JEAN PERRIN

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Sciatique poplité externe Péroniers latéraux L5 (S1) Sciatique poplité externe Fléchisseurs des orteils S1 - S2 Sciatique poplité interne Extenseur commun des orteils L5 Sciatique poplité externe Sphincters striés et muscles du périnée

LEGIARTI000026790498

—

coordonnées L. 93 : X : 401498, Y : 6863286 au point défini par les coordonnées L. 93 : X : 370580, Y : 6889436 SIENNE, SOULES et côtiers ouest et nord I68-0400 L'Ay Du Du pont sur la RD. 94 (la Feuillie) à la mer Tête d'aval du pont neuf de la digue Perrin

LEGIARTI000050066316

—

Saint Charles - Marseille 1er Arrondissement 0130043B Lycée général et technologique Victor Hugo - Marseille 3e Arrondissement 0130048G Lycée général et technologique Saint-Exupéry - Marseille 15e Arrondissement 0130053M Lycée polyvalent Jean Perrin

Article 1

—

Musée bourguignon Perrin de Puycousin. Verdun-sur-le-Doubs. Maison du blé et du pain. Yonne (89). Auxerre. Musée d'art et d'histoire Saint-Germain. Auxerre. Musée Leblanc-Duvernoy. Avallon. Musée de l'Avallonnais Jean Després .

LEGIARTI000023587730

—

PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF À LA TRANSPARENCE DANS LA FILIÈRE CINÉMATOGRAPHIQUE Entre : Le Syndicat des producteurs indépendants (SPI),1 bis, rue du Havre,75008 Paris, représenté par sa présidente, Mme Marie Masmonteil.

Article Annexe I

—

classée au titre des Monuments historiques et de deux maisons forestières (Maisons forestières de Saint-Nicolas-de-Courson N° 1 et N° 2) Morienval H 62 en partie, Maison forestière d'Ollencourt Ollencourt A8 Maison forestière de Sainte-Périne

Article Annexe II

—

Coudamy SA puis Coudamy Cobelcomex, puis Ceric Thermic : 127, rue Perrin, 87039 Limoges : depuis 1953 ; Lorraine Arjo Wiggins, 88380 Arches, depuis sa création jusqu'en 1992. Bruno Bettlol, 82, Grand-Rue, 54240 Joeuf : de 1960 à 1965.

Article TABLEAU A

—

Mme de plomb (Marchand de) en gros. Octroi (Adjudicataire des droits d'). Œufs (Marchand expéditeur d'). Os pour la fabrication du noir animal (Marchand d') en gros. Papetier (Marchand) en gros. Parfumeur (Marchand) en gros.

Page 8 · 155 résultats

← Précédent