-Toute motocyclette, tout tricycle à moteur, tout quadricycle à moteur, tout cyclomoteur à trois roues doit être muni à l'avant d'un ou de deux feux de position. III.

Article R313-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 80

Code de la route

. - Toute motocyclette, tout cyclomoteur à deux roues, tout side-car équipant une motocyclette doit être muni à l'arrière d'un catadioptre.

Article 8

—

présent article est celui désigné à l'article 3 de l'arrêté du 19 mars 1999 relatif à la réception communautaire (CE) en ce qui concerne la vitesse maximale par construction et les plates-formes de chargement des tracteurs agricoles ou forestiers à roues

Article R416-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 58 > 27

Code de la route

Lorsqu'il conduit un véhicule à deux ou trois roues à moteur ou un quadricycle à moteur non carrossé, il doit disposer de ce gilet sur lui ou dans un rangement du véhicule.

Article 12 bis

—

conformité, est effectuée sur la base des fiches de réception (et de leurs annexes) communiquées au ministre chargé des transports par les autorités compétentes des Etats membres ayant procédé à la réception CE des véhicules à moteur à deux ou trois roues

Article D224-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 07 > 34

Code de la consommation

sous-rotulien ; e) Mousses d'appui sous-rotulien ; f) Antidérapants ; g) Cale-talon ; h) Pieds ; i) Systèmes d'écartement des pieds ; j) Kits d'écartement des pieds électriques ; k) Pédales ; l) Plateformes ; m) Sangles de traction détachable ; n) Roues

Article R323-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 58

Code de la route

A compter du 1er janvier 2023, les véhicules motorisés à deux ou trois roues et les quadricycles à moteur font l'objet : 1° D'un contrôle technique dans les six mois précédant l'expiration d'un délai de cinq ans à compter de la date de leur première mise

Article R313-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 40 > 13

Code de la route

. - Les dispositions du I ci-dessus ne sont applicables ni aux motocyclettes, ni aux cyclomoteurs à deux ou trois roues, ni aux quadricycles légers à moteur, ni aux appareils agricoles ou de travaux publics automoteurs qui, toutefois, peuvent être munis

Article 1

—

Bouranton, Bouy-Luxembourg, Brévonnes, Briel-sur-Barse, Brienne-la-Vieille, Brienne-le-Château, Champ-sur-Barse, Chauffour-lès-Bailly, Courteranges, Dienville, Dolancourt, Dosches, Epagne, Géraudot, Hampigny, Jessains, Juvanzé, La Loge-aux-Chèvres, La Villeneuve-au-Chêne

LEGIARTI000024378747

—

REDÉPLOIEMENT DE PERSONNEL DONNANT LIEU AU VERSEMENT DE LA PRIME DE RESTRUCTURATION DE SERVICE POUR " FERMETURE DE POSTE " (TITRES Ier ET III DE L'ARRÊTÉ DU 28 MAI 2010) SERVICES CONCERNÉS CONDITIONS DE VERSEMENT EPE de Tourcoing (Nord) ou EPE Villeneuve-d'Ascq

LEGIARTI000021949103

—

Côtes-d'Armor (22) Saint-Brieuc 22278 Creuse (23) Guéret 23096 Eure (27) Bernay 27056 Vernon 27681 Eure-et-Loir (28) Dreux 28134 Finistère (29) Brest (**) 29019 Douarnenez 29046 Gard (30) Nîmes 30189 Vauvert 30341 Villeneuve-lès-Avignon

Article R317-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 50 > 05

Code de la route

Lorsque l'enseignant ou l'accompagnateur est à bord d'un véhicule suiveur à quatre roues à moteur, celui-ci doit être muni d'un panneau de toit.L'enseignant ou l'accompagnateur, à bord d'un véhicule suiveur à deux ou trois roues à moteur, doit être équipé

Article 56-3-1

—

. - En apposant le marquage “barre à roue” et en établissant la déclaration UE de conformité, les fabricants prennent la responsabilité de garantir que les équipements marins sur lesquels celui-ci a été apposé ont été conçus et fabriqués dans le respect

Article R412-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 60

Code de la route

. - La circulation de tous véhicules à deux roues conduits à la main est tolérée sur la chaussée. Dans ce cas, les conducteurs sont tenus d'observer les règles imposées aux piétons.

Article 2

—

. - Les épreuves d'admissibilité de l'examen d'accès à la profession de conducteur de véhicule motorisé à deux ou trois roues communes aux examens d'accès à la profession de conducteur de taxi et à la profession de conducteur de voiture de transport avec

Article (5 à 9)

—

Paul Doumer LE CANNET A 8 MOUGINS 6 D 6202 Limite département 06/04 PUGET-THENIERS D 6098 NICE 6 D 6102 D 6202 MALAUSSENE D 6002 LA ROQUETTE-SUR-VAR 6 D 2 D 2d VILLENEUVE-LOUBET

Article ANNEXE 2

—

KESKASTEL EST 67 SANEF A0004 KESKASTEL OUEST 67 SANEF A0005 TROYES FRESNOY LE CHATEAU 10 APRR A0005 TROYES LE PLESSIS 10 APRR A0005 LES JONCHETS LA GRANDE PAROISSE 77 APRR A0005 LES JONCHETS LES RECOMPENSES 77 APRR A0005 VILLENEUVE

Article Annexe II

—

motrices, roues avant et arrière de même dimension. 1,20 1,20 1 1 25 25 Tracteur à quatre roues motrices, roues avant plus petites que roues arrière. 1,80 1,20 1,50 1 20 25 Tracteur à deux roues motrices. 2,40 1,20 2 1 15 25

Article ANNEXE

—

13027 Châteaurenard. 13036 Eyragues. 13066 Noves. 13083 Rognonas. 30011 Les Angles. 30103 Domazan. 30107 Estézargues. 30209 Pujaut. 30217 Rochefort-du-Gard. 30312 Sauveterre. 30315 Saze. 30351 Villeneuve-lès-Avignon

Article 1

—

Commune de Villeneuve-sur-Auvers Section B : parcelles n°s 7, 24 à 27, 34 et 42. Commune de Chalo-Saint-Mars Section H : parcelles n°s 150 à 155 et 624 pp. Commune d'Itteville Section AM : parcelle n° 165.

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