Sous-quota (tonnes) 2907 128 96 64 3 196 (1) Pour les navires titulaires de l'AEP thon blanc (Thunnus alalunga) avec l'engin chalut pélagique dans l'océan Atlantique au nord de 5°N, les captures sont autorisées dans la limite de 3 tonnes par navire et par marée

LEGIARTI000050066316

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Thorigny-sur-Marne 0770945J Lycée professionnel Gustave Eiffel - Varennes-sur-Seine 0771068T Collège Rosa Bonheur - Le Châtelet-en-Brie 0771070V Collège Frédéric Chopin - Melun 0771177L Collège René Goscinny - Vaires-sur-Marne 0771178M Collège la Mare

LEGIARTI000026790432

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Dives DIVES I1380600 L'Algot De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I13-0400] La Vie DIVES I1430600 Le Laizon De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I1--0200] La Dives DIVES I1102200 Fossé 01 de la Mare

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Ganges, Gignac, Lodève, Les Matelles, Mèze, Saint-Martin-de-Londres 5e circonscription Cantons de : Bédarieux, Capestang, Clermont-l'Hérault, Lunas, Montagnac, Murviel-lès-Béziers, Olargues, Olonzac, Roujan, Saint-Chinian, Saint-Gervais-sur-Mare

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Hérault : tout le département zone de sismicité faible, sauf : – les cantons de Bédarieux, Lattes, Lunas, Olargues, Saint-Gervais-sur-Mare, Saint-Pons-de-Thomières, Salvetat-sur-Agout (La) : zone de sismicité très faible ; – les communes de Babeau-Bouldoux

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