Codes de loi français

LEGIARTI000022791906

Direction territoriale de l'Hérault, sise à Montpellier. Mutation ou déplacement de 3 adjoints techniques effectué entre le 1er septembre 2010 et le 31 décembre 2011.

Article Annexe Tableau VII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 69

Cour d'appel de Montpellier Montpellier Ressort de la cour d'appel de Montpellier. Cour d'appel de Nancy Nancy Ressort de la cour d'appel de Nancy.

Article D715-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

supérieur de mécanique de Paris ; 2° Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles : décret n° 2003-1089 du 13 novembre 2003 relatif à l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles ; 3° Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier

LEGIARTI000051835874

Ecole de l'air et de l'espace Ecole des hautes études en santé publique (EHESP) Ecole nationale des Chartes (ENC) Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT) Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier

Article 1

Académies d'Aix-Marseille, Clermont-Ferrand, Corse, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nice et la Réunion. A compter de l'année 2010, l'évaluation périodique se déroulera, par cycle de six ans, selon les mêmes vagues annuelles.

Article 1

et d'encadrement ou son représentant ; -le directeur des affaires financières ou son représentant ; -le directeur des affaires juridiques ou son représentant ; -le recteur de l'académie de Paris ou son représentant ; -le recteur de l'académie de Montpellier

Article 1

personnes nommées à l'emploi de directeur de l'un des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'agriculture énumérés ci-après : Institut national agronomique Paris-Grignon ; Écoles nationales supérieures agronomiques de Montpellier

Article D211-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 15 > 75

à f (Abrogés) ; g) Lycée d'Etat Jean Zay internat d'excellence ; h) (Abrogés) ; i) (Abrogés) ; j) Lycée-collège et lycée professionnel Emile Letournel à Saint-Pierre-et-Miquelon ; k) Lycée-collège d'Etat de Sourdun ; l) Internat d'excellence de Montpellier

Article ANNEXE 18

Croix-Verte jusqu'à la rue des Bois ; - rue des Bois jusqu'à la limite Nord de la parcelle section AM n° 53 ; - limite Est des parcelles section AM n°s 54, 79 et 80 jusqu'à l'allée de la Salle-à-Manger ; - allée de la Salle-à-Manger jusqu'à la rue Albert-Thomas

Article D711-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

novembre 2019. 9° Université Gustave Eiffel : décret n° 2019-1360 du 13 décembre 2019 ; 10° Université Clermont Auvergne : décret n° 2020-1527 du 7 décembre 2020 ; 11° Université de Lille : décret n° 2021-1206 du 20 septembre 2021 ; 12° Université de Montpellier

Article Annexe

Jusqu'au 31 mars 2030 : Paris-Antalya (Turquie) ; Paris-Istanbul (Turquie) ; Montpellier-Alger (Algérie) ; Montpellier-Oran (Algérie) ; Montpellier-Tunis (Tunisie).

Article Annexe

EFACS. 14, rue Marcel-de-Serres, CS 49503, 34961 Montpellier Cedex 2. 40, rue de l'Ange, 63000 Clermont-Ferrand. 16, rue Régale, 30013 Nîmes Cedex 01. Montpellier.

Article 17

Lorient, Louvain, Maëstricht, Malines, Mans (Le), Mons, Montauban, Namur, Nice, Poitiers, Rochefort, Saint-Etienne, Saint-Omer, Toulon, Tournai, Tours, Troyes, Valenciennes ; A 1500 francs, dans les villes de Amiens, Angers, Bruges, Caen, Metz, Montpellier

Article R221-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 71 > 36

ressort des tribunaux administratifs de Caen, Nantes et Rennes ; Paris : ressort des tribunaux administratifs de Melun, Montreuil, Paris, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française et Wallis-et-Futuna ; Toulouse : ressort des tribunaux administratifs de Montpellier

LEGIARTI000043645190

Master Droit, mention Administration publique, parcours Administration des établissements publics de santé de l'institut de préparation à l'administration générale de l'université de Montpellier Préparation aux écrits des concours hospitaliers externes

Article (30 à 34)

Carrefour Schuman MONTPELLIER 34 Route de Lodève Carrefour Spaak MONTPELLIER Extrémité MONTPELLIER 34 M 127 Rond-point du château d‘Ô MONTPELLIER Avenue de Gimel MONTPELLIER 34 Avenue

Article 1

Perrin, 63011 Clermont-Ferrand ; - centre Georges-François Leclerc, 21079 Dijon ; - centre Oscar Lambret, 59020 Lille ; - centre Léon Bérard, 69373 Lyon ; - institut Paoli Calmettes, 13273 Marseille ; - centre Val d'Aurelle Paul Lamarque, 34298 Montpellier

LEGIARTI000038106860

décision de Paris-Dauphine Université de Reims Université de Rouen Université Toulouse-II Ecole centrale de Nantes Ecole centrale de Paris Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier

LEGIARTI000046390526

Montpellier. Mulhouse. Nancy. Nantes. Nice. Nîmes. Nouméa. Orléans. Papeete. Pau. Perpignan. Pointe-à-Pitre. Poitiers. Quimper. Reims. Rennes. Rouen. Saint-Brieuc. Saint-Denis de La Réunion. Saint-Etienne. Saint-Nazaire. Strasbourg. Toulon. Tours.