CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 832 résultats pour « Trelaud »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110238

Cassation

2 avril 2025

2 avril 2025

Sur le rapport de Mme Tréard, conseiller, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Oc'Via Construction, de la SARL Ortscheidt, avocat de la société Guintoli, de la société

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100597

Cassation

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Sur le rapport de Mme Tréard, conseiller, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de la société Sofipaca et du FPCI Sofimac croissance, de la SCP Duhamel, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110708

Cassation

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Tréard, conseillère, les observations écrites de la SARL Ortscheidt, avocat de la sociéte Banque Delubac et Cie, de la SAS Hannotin Avocats, avocat de la société Feldsaaten Freudenberger

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110700

Cassation

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Tréard, conseillère, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C110321

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

Sur le rapport de Mme Tréard, conseillère, les observations écrites de Me Soltner, avocat de M. et Mme [U], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Franfinance, après débats en l'audience

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C110322

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

Sur le rapport de Mme Tréard, conseillère, les observations écrites de Me Soltner, avocat de M. et Mme [B], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société BNP Paribas personal finance, après débats

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C110318

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

Sur le rapport de Mme Tréard, conseillère, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de Mme [U], de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de la société Caisse d'épargne

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100350

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

Sur le rapport de Mme Tréard, conseillère, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Cofidis, après débats en l'audience publique du 31 mars 2026 où étaient présentes Mme Champalaune

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046152894

—

10 juin 2022

10 juin 2022

Avenant à l'accord collectif du 19 septembre 2019 relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Trélazé

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045125466

—

12 octobre 2021

12 octobre 2021

Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social des personnels affectés au site de Chemillé (établissement de Trélazé-Angers PPDC)

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2311596_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

bonification indiciaire (NBI) prévue par l’article 27 de la loi n° 91-73 du 18 janvier 1991 dès lors qu’elle exerce, depuis le 1er septembre 2018, ses fonctions d’éducatrice au STEMO Anjou-Mayenne de Trélazé

Source officielle
CA

Chambre 2-4

66fce3b68d6ea26f688da515

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[P] [L] Représentant : Me Eric DE TRICAUD, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme [M] [N] Représentant : Me Christine JEANTET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN ORDONNANCE DE FIN DE MISSION

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6a1a72decdc6046d47747047

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Gilles BUFFET, Conseiller Mme Valérie DISTINGUIN, Conseillère, désignée en remplacement de Mme Marie SALORD, Présidente de chambre, empêchée Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

61631222615c943a65e04391

Appel

10 février 2012

10 février 2012

, devant la Cour composée de : Renaud BOULY de LESDAIN, Président Bernard SCHNEIDER, Conseiller Françoise CHANDELON, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Carole TREJAUT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

616340337dbf94c22343cab1

Appel

23 juillet 2010

23 juillet 2010

Bernard SCHNEIDER, Conseiller Mme Odile BLUM, Conseiller, désignée par ordonnance du Premier Président pour compléter la Cour Greffier lors des débats : Mlle Carole TREJAUT ARRET : Contradictoire

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00649

Cassation

5 juillet 2016

5 juillet 2016

] , venant aux droits de la société Siguret, Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 31 mai 2016, où étaient présents : Mme Mouillard, président, Mme Tréard

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad50abcdc6046d47ed62f8

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

traitant des difficultés des entreprises et en particulier l'article L. 631-15, Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 14 mai 2025 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant : EURL TRILAU

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2014:AV15003

Cassation

3 mars 2014

3 mars 2014

écrites déposées par la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano pour la société Manpower France ; Vu les observations écrites déposées par la SCP Gatineau et Fattaccini pour Prism'emploi ; Sur le rapport de Mme Tréard

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110706

Cassation

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Sur le rapport de Mme Tréard, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100727

Cassation

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Sur le rapport de Mme Tréard, conseiller, les observations de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel, avocat de M.

Source officielle

Page 8 sur 92

← PrécédentSuivant →