Demandeur (s) : Me Vincent AUSSEL [Adresse 1] Défendeur (s) : M. [H] [R] [Adresse 2] : Représentant(s) : NON COMPARANT Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Président : M.

Demandeur (s) : Me Vincent AUSSEL, [Adresse 1] Défendeur (s) : STAR FIBER, [Adresse 2], [Localité 1] : 508 899 762 Représentant(s) : NON COMPARANT Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré

Vincent L..., demeurant ..., 20 / de M. David O..., demeurant ..., appartement 6, 79000 Niort, 21 / de M. Bruno R..., demeurant ..., 22 / de M. Jacques XX..., demeurant ..., 23 / de M.

[K], qui travaille désormais pour le compte d'une société Léon Vincent, concurrente d'UROMAR, ce qui permettait à la société Léon Vincent de connaître la politique tarifaire d'UROMAR, ces faits ayant été

Jean-Vincent X..., demeurant ..., exerçant sous l'enseigne "Soterep", en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1995 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section C), au profit de la société Canon

Vincent X... de l'ensemble de ses demandes. Le 29 juin 2017, M. Vincent X... a interjeté appel de cette décision.

Michel, Jacques P., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1988 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre civile), au profit de Mme Vincente P. née G., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque

La Troche, Roger et Ida Z..., Françoise, Vincent et Gérard Y..., ARNAUD, RAOULT, LAURENT, LABAT, Marie-Louise et Raymond D..., Hélène J..., Renée A..., Joël, Annie, Carole et Sandra H..., Dominique, Monique

Demandeur (s) : SELARL FHBX représentée par Me Jean-François BLANC, [Adresse 1], [Localité 1] Me Vincent AUSSEL, [Adresse 2] –, [Adresse 3] Défendeur (s) : DOME SERVICES (SARLU), [Adresse 4] N° SIREN

Yann, Raymond, Marcel LE X... a assigné le docteur Vincent Y..., aux fins de : - vu l'article 1382 du code civil, - condamner le docteur Vincent Y... à payer à M.

Julien Boucher, Maître des Requêtes, - les observations de Me Haas, avocat de la COMMUNE DE PUY-SAINT-VINCENT et de Me Capron, avocat de la société Pomagalski, - les conclusions de M.

avoid; page-break-after:avoid } .s8BD2CFA4 { width:35.21pt; display:inline-block } .sEE508D3 { width:231.78pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION FINALE Requête n o 16914/05 présentée par Carine

Vincent G..., demeurant ..., 3 / de M. Christophe C..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 4 / de M. Valéry H..., demeurant ..., 5 / de M.

de Me Bouthors, avocat de Mme M..., de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de M.

Vincent L..., demeurant ..., 20 / de M. David O..., demeurant ..., appartement 6, 79000 Niort, 21 / de M. Bruno R..., demeurant ..., 22 / de M. Jacques XX..., demeurant ..., 23 / de M.

Demandeur (s) : Me Vincent AUSSEL [Adresse 1] Représentant (s) : Défendeur (s) : MGE BAT (SAS) [Adresse 2] [Localité 1] : 822 878 443 Représentant(s) : Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré

Demandeur (s) : Me Vincent AUSSEL [Adresse 1] Représentant (s) : Défendeur (s) : [Localité 1] (SASU) [Adresse 2] [Localité 2] : 848 458 337 Représentant(s) : SUBIRATS AVOCAT Composition du Tribunal

DORIA AVOCATS Défendeur(s) : MTA SUD (SAS) [Adresse 2] [Localité 2] : 910 949 213 Représentant(s) : Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent lors des débats : Mme Carole

Jacques FOURNIER M Frank RAYMOND Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel le dossier

Défendeur(s) : OPTIC OMEGA (SARL) [Adresse 1] N° SIREN : 337 838 791 Représentant(s) : MAITRE DUPUIS Olivier Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent lors des débats : Mme Carole