propriétaires d'un pavillon ; que la société civile immobilière Jugath (la SCI), propriétaire d'un terrain voisin, a confié la réalisation de divers travaux d'aménagement et d'agrandissement

M..., qui a dû agrandir la trémie d'accès, ce qui a empoussiéré le stock de marchandises. 4.

accident (UAP), ont, après une étude de sol faite au mois de novembre 1987 par la société Etudesol, assurée par l'UAP, chargé la société CEC, assurée par le Groupe de Paris AXA assurances, de travaux d'agrandissement

X... de travaux d'agrandissement de leur maison ; que le solde du marché étant demeuré impayé, M.

communes et que la conservation du comble qui n'est accessible qu'à partir d'un escalier partant de l'appartement de Mlle Spengler est nécessaire au syndicat pour l'entretien de l'immeuble et que l'agrandissement

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 mars 2024), M., [U] (le maître de l'ouvrage) a confié des travaux d'agrandissement d'un immeuble à la société de droit belge Pop Construct (l'entrepreneur), désormais

La nature du projet, qui agrandit la terrasse de cet immeuble en la rapprochant des limites de la propriété de M.

attaqué et du jugement qu'il confirme que la société Triple Axel, gérée par Christian X..., dont l'objet était la réalisation d'études et de recherches portant sur les possibilités de création ou d'agrandissement

La construction existante étant à l'abandon à la suite d'un incendie, la SCI Maison Galvan (la SCI) a projeté d'agrandir le pavillon et de réaliser un garage sur l'autre parcelle.

qu'exploitant un restaurant dans un bâtiment dont il est propriétaire à Saint-Etienne-de-Tinée, Alpes-Maritimes, Maurice X... a obtenu, le 24 mars 1997, un permis de construire relatif à des travaux d'agrandissement

Agrandissement d'un cimetière. Agrandissement d'un cimetière à l'intérieur d'une agglomération.

des exploitations en tenant compte de l'intérêt économique et social du maintien de l'autonomie de l'exploitation faisant l'objet de la demande ; 2° de tenir compte, en cas d'agrandissement ou de réunion

X... de sa demande en annulation d'une décision de préemption exercée par la SAFER de la Réunion, l'arrêt attaqué retient que la SAFER avait mis en avant l'objectif tenant à l'agrandissement et à la restructuration

(la société) a exécuté des travaux de transformation et d'agrandissement dans un immeuble appartenant à M. Y... ; que la société a adressé à M.

X... a agi en annulation de cette décision et en indemnisation ; Attendu que, pour rejeter les demandes, l'arrêt relève que la décision de la SAFER mentionne "motif de l'attribution : agrandissement d'une

; que des appels en garantie ont été formés, notamment contre la société civile professionnel Olivier Rigal et Christian Bargas (la SCP), chargée de la maîtrise d'œuvre des travaux d'agrandissement

appentis, et occuperait une superficie de 160 m² alors que la création d'un passage sur le fonds de M. et Mme [X] se ferait par superposition sur une servitude existante qui ne nécessiterait qu'un agrandissement

.. d'Ayot et Mme X..., propriétaires d'appartements dans un immeuble en copropriété, maîtres de l'ouvrage, ont chargé la société La Felletinoise entreprise (société La Felletinoise) de travaux d'agrandissement

forfait mentionnant seulement la buanderie, le débarras et le garage en convenant de travaux supplémentaires d'aménagement du sous-sol pour une somme de 50 000 francs, en souhaitant dès l'origine agrandir

unique du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi provoqué, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 8 juin 1995), que la société JPG-RG, ayant entrepris en 1985 des travaux d'agrandissement