"Gardanne Bus") dont le siège est à Gardanne (13120), quartier Jean de X... ; 2°) la Société "AUTOCARS DU FORT", dont le siège est ... ; 3°) la Société "AUTOBUS AURELIENS", dont le siège est à Salon-de-Provence

X..., transporteur, a vendu à la société Blois-Tourisme (la société) six autorisations de transport, une licence de bureau de voyages, le nom commercial " Blois-Tourisme " et du matériel, après que la

Henri X... , demeurant ..., defendeurs à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° P 98-60.503 formé par la société des Cars et Autobus de Cassis, société anonyme, dont le siège est RN 559, quartier

Bonneville (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1989 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre civile, 2e section), au profit de : 1°/ La société à responsabilité limitée Autocars

X..., assuré auprès de la société Axa, et un autocar appartenant à la société Rist Reisen ; que cette société a assigné M.

AUTOCARS CORRE, suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel du 22 septembre 1993.

La société des Autocars de Haute Provence (SAHP) est une entreprise de 34 salariés dont l'activité principale est le transport routier régulier de voyageurs par autocars.

La convention dont était titulaire la SARL Autocars Pascal a été prolongée par avenant jusqu'au 31 août 2022.

(« Transdev ») a demandé au tribunal administratif de Marseille, à titre principal, d’annuler l’accord-cadre conclu entre la Régie départementale des transports des Bouches-du-Rhône et la société Autocars

En ce qui concerne la sanction d'immobilisation pour trois mois de cinquante autocars détenus par la société Autocars Telleschi : 12.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 décembre 2022, et un mémoire, enregistré le 19 juin 2025, la société à responsabilité limitée à associé unique Autocars Chauchard, la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Autocars Chazot, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE ET DU JUGEMENT CONFIRME PAR ADOPTION DES MOTIFS, QUE DEUX VOYAGEURS SE RENDANT A LORIENT ONT ETE ADMIS A PLOEMEUR, LE SAMEDI 17 DECEMBRE 1960 A 8 H 30, DANS L'UN DES AUTOCARS

______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Autocars

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Autocars Suzanne, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'office de la requête de la société Regnault Autocars.

CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [...]                                         , 2°/ la société Autocars

La société Autocars JC-James (ci-après la société) a interjeté appel par déclaration déposée par la voie électronique le 3 janvier 2021.