des bandes horizontales grises et blanches séparées par un filé or et à l'intérieur des boites d'emballage, ainsi que des tubes et des flacons comportant des bandes horizontales alternées grises et blanches

rapport de Mme Greff-Bohnert, conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mme [L], assistée de Mme [X], de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de la société Blanc

apos;a pas à être informé ni conseillé de ce qu'il sait déjà à ce propos ; qu'il lui appartient par conséquent, s'il achète de nouvelles fenêtres, de commander des fenêtres de couleur blanche

la Division Leclerc à Villetaneuse ; elle déclarait qu'à hauteur du rond point situé face à la cité Allende, elle avait été stoppée dans sa progression ; c'est alors que deux individus, un noir et un blanc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Lys blanc, société à responsabilité limitée dont le siège est ...

régime matrimonial" "option matrimoniale", sans rechercher comme elle y était invitée, si le fait de mentionner sur l'acte la possibilité de choisir un régime matrimonial et de laisser cette rubrique en blanc

d'une valeur de 23,30 francs, après avoir énoncé que suivant la lettre de licenciement qui fixe les limites du litige, le salarié aurait été licencié pour avoir été surpris en train de consommer du vin blanc

causé l'engagement litigieux ; qu'en l'espèce, en déclarant nul pour défaut de cause le contrat, au seul motif que "l'installation litigieuse concerne bien l'exploitation" de "l'hôtel-restaurant Au Coq blanc

L'administration de trente et un coups portés par arme blanche et aux autres blessures subies par Sofiane A..., comme l'administration de huit coups portés par arme blanche et aux autres blessures subies

X... a déclaré que la famille Y... l'avait interpellé en lui expliquant qu'une voiture 4x4 de couleur blanche avait accroché leur voiture; qu'ils avaient vu arriver une voiture 4x4 blanche et qu'aussitôt

Jean, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, du 25 octobre 1993, qui l'a débouté de ses demandes après avoir relaxé Yves Y... des chefs d'abus de blancs-seings et de faux

pourvois formés par : - NICOLAI X..., contre : 1°) l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 1994, qui, dans la procédure suivie contre lui pour abus de blanc-seing

X..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société des Etablissements Jean Blanc et fils, les conclusions de M.

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 19 juin 2000 n° 00783), rendu en matière de référé, que Mme Lambert-Blanc-Fontenille

Jean-Claude Y..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Le Cheval blanc, domicilié ..., 2 / M.

Alin B..., demeurant à Mallefougasse (Alpes-de-Haute-Provence), en cassation d'un jugement rendu le 19 février 1990 par le tribunal d'instance de Forcalquier, au profit de Mme Marie-Blanche A..., demeurant

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 novembre 2004), que la société Fiso a commercialisé des vêtements réalisés dans un tissu à motifs floraux de pavots, utilisant des couleurs rouge et blanc

devant le domicile de cette dernière lorsqu'elles ont vu un jeune homme poussé contre leur voiture par deux hommes et le frapper en le faisant tomber par terre précisant que le conducteur du fourgon blanc