Codes de loi français

Article 5

départements ministériels chargés de : -la défense ; -la communication ; -les affaires étrangères ; -l'intérieur ; -les départements et territoires d'outre-mer ; -les transports ; -l'industrie ; -la recherche ; -les télécommunications ; -la mer ; -la Météorologie

LEGIARTI000024684293

vos atouts au regard des connaissances, compétences et aptitudes recherchées pour exercer l'une des fonctions mentionnées à l'article 1er du décret n° 65-184 du 5 mars 1965 modifié relatif au statut particulier des ingénieurs des travaux de la météorologie

Article Annexe

navigation et anticollision ; - répondeurs et réflecteurs radars ; - ECDIS (Electronic Chart Display and Information System) ; - AIS (système d'identification automatique) ; - compas ; - lochs ; - sondeurs ; - systèmes satellitaires ; 5° Météorologie

Article 228-1.03

de l'application de toute disposition de la présente division, si elle estime que cette application est déraisonnable et peu pratique, compte tenu de la distance entre la zone d'exploitation du navire et son port d'attache, du type du navire, des conditions

Article 7

Le secrétariat du comité scientifique consultatif est assuré par le directeur du Centre national des recherches météorologiques.

Article Annexe 5.6

. - Prévisions météorologiques et observations ; Départ : - Organisation de la charge de travail ; Arrivée : - Procédure de d'intégration dans le circuit d'aérodrome, en particulier liaison ATC en espace aérien (si applicable) : Problèmes de navigation

Article R717-78-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 72

mentionnée à l'article R. 717-78-1 et toutes informations utiles pour la sécurité en ce qui concerne notamment l'organisation des travaux sur le chantier ; 2° Il leur donne des consignes sur la conduite à tenir en cas d'intempéries et de phénomènes météorologiques

Article 33

. ― L'exploitant met en œuvre les moyens appropriés permettant de communiquer aux usagers l'information de façon claire et intelligible quelle que soit la position des véhicules sur la ligne et même dans des conditions météorologiques défavorables.

Article 229-II-1.05

être déployé rapidement ; et .2 les dispositifs de remorquage d'urgence installés à l'avant et à l'arrière doivent être d'une résistance appropriée, compte tenu des dimensions et du port en lourd du navire ainsi que des forces escomptées dans des conditions

Article 51-1

-L'exploitant s'assure que le navire est utilisé sans compromettre la sécurité et la santé des membres de l'équipage, notamment dans les conditions météorologiques prévisibles, sans préjudice de la responsabilité du capitaine. III.

Article Annexe I

. ― Contrôle des activités maritimes et cultures marines Météorologie marine et information météorologique des navigateurs. B. ― Biologie marine Les écosystèmes : définition et fonctionnement.

Article 2

international Eurotrac ; - le directeur de l'institut de protection et de sûreté nucléaires ou son représentant ; - le directeur des études et recherches d'Electricité de France ou son représentant ; - le chef de l'établissement d'études et de recherches météorologiques

Article 332-1.03

Elle doit être suffisamment puissante pour être perçue toutes machines et apparaux de pont en fonction, et par toutes conditions météorologiques. 2.

Article 6

Ces rejets ne devront pas entraîner d’altération notable des conditions météorologiques ou climatiques locales.

Article 16

onéreux par l'établissement ; d) Le remboursement des frais de scolarité et de stage ; e) Les droits d'auteur et de brevets ; f) Les dons et legs ; g) Les revenus procurés par les participations financières et les produits de cession ; h) La part météorologique

Article 4

A Météo-France : - adjoint à un chef de département ; - adjoint au secrétaire général de l'Ecole nationale de la météorologie (MF/ENM) ; - chef du bureau contrôle de gestion du département budget/contrôle de gestion de la direction financière (MF/SG/FI

Article ANNEXE

. - Nivo-météorologie appliquée à la prévention et à la sécurité (durée : six heures) : - secours en avalanche. 1.3. Evaluation (durée : six heures). 2. Unité de formation : aménagement, entretien, gestion (durée : quarante heures) : 2.1.

Article Annexe I

. ― Contrôle des activités maritimes et cultures marines Météorologie marine et information météorologique des navigateurs. B. ― Biologie marine Les écosystèmes : définition et fonctionnement.

Article 3

-10-17 du code du sport et aux articles A. 212-35, A. 212-36 et A. 212-52-1 de ce même code, sont les suivantes : Justifier de la capacité à : -maîtriser l'orientation à l'occasion d'un déplacement mono-chien ; -lire et analyser un bulletin météorologique

Article 6

Ces rejets ne devront pas entraîner de conséquences préjudiciables à la faune piscicole, ni d’altération notable des conditions météorologiques ou climatiques locales.