La température de la dalle est mesurée en 2 sections (aux 1/4 et 3/4 de la médiane) de 2 thermocouples, situés à l'interface béton-protection et dans le béton à 2 cm de la face exposée.

Article 5

—

Toutefois, les véhicules neufs dont le châssis porteur n'est pas produit ou utilisé en série par leur constructeur peuvent être réceptionnés à titre isolé ; -tout véhicule usagé démuni de certificat d'immatriculation, ou reconstruit à partir de pièces

Article Annexe 2

—

Eléments concernés : compris entre les zones d'ancrage des éléments de liaison au sol (longerons, plancher, passages de roue, châssis, pavillon, traverses soudées) ; -direction : déformation importante.

Article Annexe Ib (suite)

—

Interfaces ouvrages / supports : métal, béton, plâtre...

Article 1

—

Les canaux d'irrigation, les canaux bétonnés, les canaux busés ne sont pas considérés comme des cours d'eau lorsque ces aménagements ont été réalisés conformément à la réglementation. 2° Le long des cours d'eau mentionnés au 1°, les chemins et les ripisylves

Article Annexe II

—

TRAVAUX PUBLICS ET CARRIÈRES (première session 2027) Arrêté du 13 décembre 2024 14 Conducteur routier de marchandises Arrêté du 26 mars 2025 12 Conducteur routier de marchandises CONSTRUCTEUR D'OUVRAGES EN BETON

Article Annexe I

—

. ― Travaux publics Etude des ouvrages, mécanique des structures et technologie des constructions (résistance des matériaux, utilisation du béton, terrassements et fondations, réalisation d'ouvrages d'art, de routes, aérodromes et voies ferrées

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 57

Arrêté du 26 février 1974 fixant les règles techniques et de sécurité applicables au stockage et à l'utilisation de produits pétroliers dans les lieux non visés par la législation des établissements dangereux, insalubres ou incommodes et de la réglementation des établissements recevant du public - Annexe.

peuvent être situés qu'en aérien ; Les réservoirs fermés métalliques à simple paroi de type ordinaire qui peuvent être soit aériens, soit enfouis dans le sol ; Les réservoirs fermés de type industrie qui ne peuvent être qu'aériens ; Les réservoirs en béton

Article Annexe III

—

d'une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à chassis métallique 1 0 311,75 311,75 311,75 311,75 311,75 311,75 HBLD171 Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à chassis métallique 1 0 623,50 623,50

Article 2

—

-Pour la campagne 2024, le montant unitaire de l'aide couplée à la production de blé dur est fixé à 65 euros. II.-Pour la campagne 2024, le montant unitaire de l'aide couplée à la production de pommes de terre féculières est fixé à 92,16 euros.

Article 19

—

Le taux des contributions instituées par les articles 14 à 17 est fixé à 0,5 %. Le taux de la contribution instituée au I de l'article 18 est fixé à 2,2 %. Le taux de la contribution instituée au III de l'article 18 est fixé à 3 %.

Article Annexe V

—

Châssis-cabine (8).

Article 3

—

-Pour la campagne 2024, le montant unitaire de l'aide couplée aux tomates destinées à la transformation est fixé à 1 146,50 euros. III.

Article 1

—

-Le tarif du droit de consommation mentionné au a de l'article 402 bis du code général des impôts est fixé à 45,79 €. II.-Le tarif du droit de consommation mentionné au b de l'article 402 bis du code général des impôts est fixé à 183,15 €. III.

Article Annexe 1

—

Epreuve n° 1 d'admissibilité du concours externe : Pour cette épreuve, il n'est pas fixé de programme.

Article 13

—

entre les efforts correspondant à une contrainte égale à la limite d'élasticité du support, calculée à partir de la limite d'élasticité minimale garantie des matériaux constitutifs, et les efforts correspondant aux charges ; c) Pour les poteaux en béton

Article Annexe

—

Fédération de l'industrie du béton (FIB). Syndicat national des isolants en laines minérales manufacturées (FILMM). Groupement peintures bâtiment de la Fédération des industriels des peintures, encres, couleurs, colles et adhésifs (FIPEC).

Article D162-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 26 > 17

Code de la sécurité sociale

Le délai prévu au deuxième alinéa de l'article L. 162-1-7-1 est fixé à six mois. Le délai prévu au premier alinéa de l'article L. 162-1-8 est fixé à cinq mois. Le délai prévu au deuxième alinéa de l'article L. 162-1-8 est fixé à trente jours.

Article Annexe

—

Le document de contrôle doit contenir a minima les éléments suivants : Sur l'exploitation : Raison sociale de l'exploitation : Adresse : Sur le véhicule : Constructeur : N° d'immatriculation : Carrosserie : N° de châssis du véhicule : Date de mise

Page 8 · 13 309 résultats

← Précédent Suivant →