. : : : 1 : Par le syndicat des hôteliers. : : Moyenne et petite : : Par l'association des moyennes : : entreprise : 1 : et petites industries. : : Jeunes dirigeants : : Par le centre des jeunes : : d'entreprise : 1 : dirigeants d'entreprise

Article 2

—

des prothésistes dentaires et personnels de laboratoires de prothèse dentaire - Union nationale patronale des prothésistes dentaires (UNPPD) Exploitant en restauration 334t 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi de l'industrie hôtelière

Article 2

—

Commissions paritaires nationales de l'emploi conjointes du bâtiment et des travaux publics - Syndicat français des entrepreneurs de travaux en hauteur (SFETH) Commis de cuisine 221t 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi de l'industrie hôtelière

Article 1

—

Parties des bâtiments hôteliers destinés : : : à l'hébergement des clients. : 1.400 : : : : : 7.

Article 13

—

Section 3 : La résidence hôtelière à vocation sociale, Art.

LEGIARTI000048490023

—

communs Mathématiques 3 heures Français 4 heures Histoire- géographie 3 heures LVA + LVB (a) 5 heures Education physique et sportive 2 heures Sciences 3 heures Enseignement moral et civique 18 heures annuelles Economie et gestion hôtelière

Article Annexe 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 68

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Concernant les itinéraires empruntés et les réservations hôtelières : A. Nom du transporteur ; B. Numéro du vol, du navire ou du train ; C. Jour et heure de départ et d'arrivée ; D. Aéroport, port ou gare de départ et d'arrivée ; E.

Article R441-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 30

Code de la construction et de l'habitation

sociale mentionnées à l'article L. 365-4, désigné par le préfet ; -un représentant des organismes œuvrant dans le département chargés de la gestion d'une structure d'hébergement, d'un logement de transition, d'un logement-foyer ou d'une résidence hôtelière

Article R313-19-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 75

Code de la construction et de l'habitation

Ces logements sont soumis à des conditions de loyers et de ressources des locataires qui n'excèdent pas les plafonds prévus pour les logements locatifs sociaux mentionnés à l'article D. 331-17 ; d) Résidences hôtelières à vocation sociale mentionnées

Article 279

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 72

Code général des impôts

Les prestations relatives : A la fourniture d'un hébergement dans le cadre du secteur hôtelier ou de secteurs ayant une fonction similaire et répondant aux conditions fixées au b du 4° de l'article 261 D ; A la fourniture de logements dans les terrains

Article 266

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 38

Code général des impôts

Pour la prestation de services unique mentionnée au III de l'article 257 ter, par la différence entre le prix total payé par le client et le prix effectif facturé à l'agence ou à l'organisateur par les entrepreneurs de transports, les hôteliers, les restaurateurs

LEGIARTI000039233402

—

Union des hôteliers de La Réunion. Union des métiers de l'industrie et de l'hôtellerie (UMIH). Union régionale CFTC (Confédération française des travailleurs chrétiens). Union régionale CFDT (Confédération française démocratique du travail).

Article Annexe I

—

Le titulaire de ce B.E.P. peut occuper un poste de commis dans le secteur : • de la restauration commerciale, • de la restauration collective, • des entreprises connexes à l'industrie hôtelière, • des hôtels, des résidences hôtelières...

Article Annexe

—

Secteurs d'activités ou types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Les différents secteurs d'activité concernés sont principalement : - restauration commerciale : chaînes hôtelières et de restauration, restaurants gastronomiques, traditionnels

Article L312-5-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 24

Code de l'action sociale et des familles

destinées aux personnes sans domicile faisant l'objet d'une convention avec l'Etat ou une collectivité territoriale, à l'exception de celles conventionnées au titre de l'article L. 851-1 du code de la sécurité sociale ; 4° Les logements des résidences hôtelières

Article 259 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 51

Code général des impôts

économique ou d'un établissement stable qui y est situé. 2° Les prestations de services se rattachant à un bien immeuble situé en France, y compris les prestations d'experts et d'agents immobiliers, la fourniture de logements dans le cadre du secteur hôtelier

Article Annexe I à L'article D321-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 94

Code de la construction et de l'habitation

Il ne doit pas y avoir fourniture de prestation hôtelière ou para-hôtelière et l'occupant du logement doit remplir les conditions de ressources (décret n° 2008-529 du 4 juin 2008, Journal officiel du 6 juin 2008).

Article Annexe II à l'article D321-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 94

Code de la construction et de l'habitation

Il ne doit pas y avoir fourniture de prestation hôtelière ou para-hôtelière et l'occupant du logement doit remplir les conditions de ressources.

Article 7

—

exceptionnel et dans le respect des prescriptions des articles L. 121-21 à L. 121-27 et L. 121-50 du code de l'urbanisme, au principe d'urbanisation en continuité défini à l'article L. 121-8 de ce code pour un petit nombre d'opérations touristiques ou hôtelières

Article Annexe 61-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 81

Code de la santé publique

Matériel médical 61551 : Matériel et outillage médicaux 615611 : Maintenance informatique à caractère médical 61562 : Maintenance du matériel médical 67282 : Charges à caractère médical GROUPE 3 Charges d'exploitation à caractère hôtelier

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