CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 novembre 2013), que la société X... et Cie (la société X...) exploite un fonds de commerce de bijouterie, joaillerie

bijouterie Rocky Eurl, sise à Mamoudzou (Mayotte), et gérée par Rohit Y..., importe habituellement de métropole des lingots et grenaille d'or destinés à la fabrication de bijoux sur place, de la joaillerie

Le groupe était constitué de trois sociétés de bijouterie horlogerie joaillerie : - SARL Joaillerie GM à Cherbourg au capital de 16.000 euros dont les parents détenaient 62,50 %, le reste étant détenu

Le local est resté vacant durant plusieurs mois, après l'échec d'un projet de reprise du bail par la SASU GUERIN JOAILLERIE.

[O] Société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 1.000 euros Siège social : [Adresse 1] Établissement secondaire : [Adresse 2] Activité : fabrication et création d'articles de joaillerie

Le commissaire aux comptes de la société [4] exerçant une activité de bijouterie, joaillerie, vente d'or et d'argent, dont M.

la salariée une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, d'une part, que l'alinéa 5 de l'article 12 de la convention collective nationale de la bijouterie-joaillerie-orfèvrerie

selon le moyen, que, d'une part, les juges ne se sont pas expliqués sur les conclusions soutenant que le " contrat de confié ", retenu par la cour d'appel, ne s'applique qu'entre professionnels de la joaillerie

au regard des textes susvisés ; 3°/ qu'en décidant que la description agressive de la distribution du médicament décriée sous la forme d'un présentoir en forme de buste féminin en usage dans la joaillerie

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du code civil, ensemble l'article 12 de l'avenant cadres de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie

le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1134 du code civil et l'article L. 114-2 du code des assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société Joaillerie

de son contrat de travail est la propriété exclusive de Cartier Joaillerie International et s'interdit expressément de revendiquer à l'encontre de Cartier Joaillerie International un quelconque droit

MyFlex@RETAIL HORLOGERIE JOAILLERIE - Accord relatif à l'organisation du travail en boutiques - CHANEL SAS Europe

Lettre d'adhésion par lettre du 6 décembre 2004 de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de la bijouterie, la joaillerie, l'orfèvrerie

Accord du 23 juin 2016 relatif à la fusion des conventions collectives de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et des activités qui s'y rattachent, des industries du peigne de l'Ariège et des industries

sous la rubrique arts, culture, communication, médias et sport, spécialités objets d'art et de collection et meubles et mobiliers anciens, et demandé une extension dans la spécialité bijouterie, joaillerie

Par conclusions d'incident régularisé le 2 février 2024, la société [D] et Fils Bijouterie Joaillerie Salam demande : Vu les articles 908 et 914 du Code de Procédure Civile, Prononcer la caducité

charge au titre de la période allant du 1er janvier 1980 au 30 septembre 1984 et de la taxe parafiscale au profit du comité professionnel de développement de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie