CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 216 résultats pour « oeuvre musicale »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
. - Le deuxième collège des enseignants comprend les enseignants chargés des travaux dirigés devant les oeuvres.
Article 5
Toute mise en oeuvre fera l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés.
Article 1
Le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville prépare et met en oeuvre la politique du Gouvernement en matière de travail, de relations sociales, de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
La direction générale des finances publiques met en oeuvre un traitement informatisé dénommé système informatisé de suivi et de prélèvement des échéanciers de droit et amiables (SISPEO), dont l'objet est, d'une part, de confectionner et suivre les délais
diffusion d'informations relatives à des personnes appartenant à l'organisme déclarant ou la diffusion d'informations relatives à des personnes extérieures à l'organisme déclarant : l'organisme déclarant et les visiteurs du site internet ; - la mise en oeuvre
Article D338-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 96 > 19
L'examen du diplôme professionnel " un des meilleurs ouvriers de France " comporte une ou plusieurs épreuves qui consistent en la réalisation d'une ou de plusieurs oeuvres, à partir d'un sujet imposé ou d'une ou de plusieurs oeuvres libres intégrant des
Article 9
I. - Les éditeurs de services de cinéma ne peuvent diffuser sur l'ensemble de la programmation plus de 800 oeuvres cinématographiques de longue durée différentes par année civile.
Article R161-59
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 68 > 12
Il est créé un traitement automatisé permanent d'informations nominatives à des fins statistiques en matière de retraite, mis en oeuvre par un service statistique placé sous l'autorité du ministre chargé des affaires sociales et composé de : 1° L'échantillon
Article 3-1
Elle peut procéder de même, en cas de non-lieu ou de relaxe, lorsqu'il est établi que les oeuvres saisies constituent des faux.
La direction générale des finances publiques met en oeuvre un traitement automatisé relatif au crédit d'impôt en faveur de la recherche.
Article 2
Le comité central d'hygiène et de sécurité des oeuvres universitaires et scolaires comprend : - le directeur adjoint ou son représentant, président ;
Article R446-132
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 35 > 07
L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie met en oeuvre le portail national du biogaz mentionné à l'article L. 446-58.
Il est créé au ministère de la défense, au 1er régiment d'infanterie, un site d'information accessible par le réseau internet dénommé " www.ri1.terre.defense.gouv.fr " dans le cadre duquel sont mis en oeuvre les traitements automatisés de données à caractère
Il est créé au ministère de la défense, à l'école franco-allemande TIGRE, un site d'information accessible par le réseau internet dénommé " www.efa.terre.defense.gouv.fr " dans le cadre duquel sont mis en oeuvre les traitements automatisés de données
Il est créé au ministère de la défense, à l'Ecole supérieure et d'application du matériel, un site d'information accessible par le réseau internet dénommé " www.esam.terre.defense.gouv.fr " dans le cadre duquel sont mis en oeuvre les traitements automatisés
Article CO 21
. - Le gros oeuvre des escaliers : paillasse, limon, marches, doit être de même degré de stabilité au feu que le minimum exigé pour le gros oeuvre de l'établissement, sans toutefois être inférieur à une heure. § 2. - Par sa nature, son usage ou son entretien
Dans le cadre de la défense sur le territoire, la coordination de l'action des armées et services interarmées est assurée sans discontinuité, jusqu'à la mise en oeuvre des mesures de défense opérationnelle du territoire, dans les conditions précisées
Article 6
La direction de la sécurité sociale est chargée de l'élaboration et de la mise en oeuvre de la politique relative à la sécurité sociale.
Article Annexe
Etudes ; Différents types d'instrument de recherche archivistique ; Méthodes et mise en oeuvre du recensement des oeuvres. 7.
Article 14
En tant que de besoin, des arrêtés des ministres chargés de l'agriculture et de la santé fixent les modalités de mise en oeuvre des articles 11 à 13.
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