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1 216 résultats pour « photographies d'art »
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Article 2
Ces missions s'inscrivent dans la stratégie de l'Université PSL que le Conservatoire national supérieur d'art dramatique contribue à définir.
Article D642-62
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 50 > 60
Les sanctions disciplinaires qui peuvent être prononcées par la commission de discipline du diplôme national des métiers d'art et du design sont :
Article Annexe 1
LISTE DES CANDIDATS POUR L'ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'EVALUATION DU CORPS DES PROFESSEURS DES ECOLES NATIONALES SUPERIEURES D'ART
Article D643-38
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 74 > 01
Les formations conduisant au diplôme des métiers d'art sont dispensées par les établissements habilités par le ministre chargé de l'enseignement supérieur.
Article 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 63 > 69
Les prix, toutes taxes comprises, de l'ensemble des prestations des photographes professionnels ne peuvent être augmentés de plus de 3 p. 100 par rapport aux prix licitement pratiqués le 31 décembre 1984 ou, à défaut, à la date antérieure la plus proche
Article 9
La dernière session d'examen de la spécialité photographie du baccalauréat professionnel organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 26 juillet 2002 aura lieu en 2014.
Article D337-131
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 17 > 33
Pour se présenter à l'examen du brevet des métiers d'art, les candidats doivent : 1° Soit justifier de la formation prévue aux articles D. 337-129 et D. 337-130 ; 2° Soit avoir accompli trois années d'activités professionnelles dans un domaine professionnel
: 100 % ; Chargés d'études documentaires à partir du 9e échelon : 75 % ; Chargés d'études documentaires jusqu'au 8e échelon : 85 % ; Secrétaires de documentation : 55 % ; Conservateurs régionaux des monuments historiques : 100 % ; Chefs de travaux d'art
président du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques, une commission consultative de la création artistique chargée de donner un avis sur les propositions d'achats d'œuvres d'artistes contemporains dans le domaine de la photographie
Article 11
La première session d'examen organisée en vue de la délivrance du brevet des métiers d'art de la céramique aura lieu en 1996.
Article 3
Le Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire est présidé par le ministre chargé de la culture ou son représentant.
La première session d'examen organisée en vue de la délivrance du brevet des métiers d'art de la broderie aura lieu en 1996.
Le diplôme des métiers d'art Arts graphiques comporte quatre options : gravure ; illustration ; reliure-dorure ; typographie.
La première session d'examen organisée en vue de la délivrance du brevet des métiers d'art Armurerie aura lieu en 1994.
Article D642-58
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 50 > 59
Les poursuites devant la commission de discipline du diplôme national des métiers d'art et du design sont engagées par le recteur de région académique.
Article D642-25
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 80
Les candidats à l'obtention du diplôme supérieur d'arts appliqués s'inscrivent auprès du service académique chargé de l'organisation de l'examen.
Article 297 D
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 50
I. – 1° La taxe sur la valeur ajoutée incluse dans le prix de vente des biens d'occasion, des œuvres d'art, des objets de collection ou d'antiquité qui ont été taxés conformément aux dispositions de l'article 297 A n'est pas déductible par l'acquéreur
Article R622-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 35 > 39
La demande est accompagnée de la description des biens et de photographies.
Article 32
Le jury pour l'obtention du diplôme national d'art par la validation des acquis de l'expérience comprend trois membres nommés par le directeur de l'établissement :
Article 35
Les candidats au diplôme national d'art et au diplôme national supérieur d'expression plastique sont évalués par le jury à la suite des entretiens suivants :
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