. ***** Le 6 juillet 1989, la société [F] [P] Fine Art, marchand d'art de nationalité suisse, a vendu au collectionneur français, [Q] [W], au prix de 210 000 USD, une sculpture en verre dénommée

F... sous-traitait parfois la réalisation de sculptures et d'après un dessin d'L...

administratif de Paris a, à la demande de la société Alex Wengraf limited, annulé la décision en date du 17 décembre 1987 par laquelle le directeur des Musées de France a retenu à l'exportation une sculpture

revenir par application de l'un et l'autre accords, et que le second catalogue avait porté atteinte à son droit moral par la médiocrité de la traduction et par l'insertion de la photographie d'une sculpture

Statuant à nouveau, - Ordonner à la société [8] de lui restituer la sculpture [Localité 10] 1963.   En ses dernières conclusions du 19 mars 2026, M.

artistique et contrefaçon par représentation d'une oeuvre de l'esprit au mépris des droits de l'auteur, en faisant valoir que son expertise, à la demande de la maison de vente A..., de Cologne, d'une sculpture

représentation d'une oeuvre de l'esprit au mépris des droits de l'auteur, en faisant valoir que son expertise, à la demande d'un expert parisien déclarant agir pour la famille A..., demeurant à Castres, d'une sculpture

fraudes en matière artistique et contrefaçon par représentation d'une oeuvre de l'esprit au mépris des droits de l'auteur, en faisant valoir que son expertise, à la demande de Pierre A..., de trois sculptures

X..., peintre et sculpteur, du contrat d'exclusivité passé par celui-ci avec la société la Galerie Arnoux, a condamné M.

de même que tout autre version de meilleure qualité ; 2 - la liste de l'ensemble des fichiers, actuellement en la possession du musée C, contenant des versions numérisées tridimensionnelles des sculptures

Par avenant du 11 mai 2004, Madame Z...a remis à Monsieur X... en garantie de ce prêt trois sculptures intitulées " NIKAIA ALLONGEE ", " ADOLESCENTE " et " GRENOUlLLERE ", d ` une valeur totale de 100.

réclamation du 23 décembre 2019, Mme D a sollicité la révision de l'assiette imposable, tant en matière d'impôt sur le revenu que de taxe sur la valeur ajoutée, concernant l'activité occulte de ventes de sculptures

cette installation simultanément à la tenue d'un ensemble d'événements autour de cette tradition, ainsi que la présence à proximité immédiate de la crèche de panneaux explicatifs et de l'œuvre d'un sculpteur

tendant à l'annulation de la décision du maire de Paris du 9 avril 2008 s'opposant aux travaux déclarés le 25 février 2008 pour la pose de deux modules lumineux en toiture et façade sur rue et d'une sculpture

X..., la cour d'appel a affirmé que ce dernier avait procédé à des recherches de "positionnement" et de "cadrage" en retenant, notamment pour les sculptures, un "détail particulier", que le "cadrage" et

B..., déclarant agir pour la société Sotheby's à Milan, de deux sculptures en bronze, représentant une femme sur un chariot et portant, la première, l'inscription A.

matière artistique et contrefaçon par représentation d'une oeuvre de l'esprit au mépris des droits de l'auteur, en faisant valoir que son expertise, à la demande de la galerie Art Focus de Zürich, d'une sculpture

fraudes en matière artistique et contrefaçon par représentation d'une oeuvre de l'esprit au mépris des droits de l'auteur, en faisant valoir que son expertise, à la demande du marchand d'art A..., d'une sculpture