Codes de loi français

Article 6

-Le droit à pension est acquis après un minimum d'un an de services effectifs au théâtre entraînant l'affiliation à la caisse de retraites dans les conditions prévues à l'article 2.

Article 1

Section costumier de théâtre. Section arts du livre. Section reliure main. Section fleuriste. Section coiffure. Section entretien des articles textiles. Section prothèse dentaire. Section biotechnologies de la mer. Section conducteurs routiers.

Article 71

Liste des entreprises et établissements publics considérés comme faisant partie du champ défini au §2 de l'article 1 Secteur du spectacle vivant Philharmonie de Paris La Colline - théâtre

Article L321-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 56 > 86

d'une agglomération de plus de 500 000 habitants et participent pour plus de 40 %, le cas échéant avec d'autres collectivités territoriales, au fonctionnement d'un centre dramatique national ou d'une scène nationale, d'un orchestre national et d'un théâtre

Article R312-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 90 > 82

sont délivrées ou retirées, dans chaque cas, par les autorités suivantes : 1° (Abrogé) 2° (Abrogé) 3° Pour les autorisations mentionnées à l'article R. 312-26, par le préfet du département dans lequel se trouve situé le siège de l'entreprise ou du théâtre

Article 98 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 87

entièrement exécutés à la main par l'artiste, à l'exclusion des dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, des articles manufacturés décorés à la main, des toiles peintes pour décors de théâtres

Article Français

Les dialogues : écoute et analyse de dialogues enregistrés, de pièces de théâtre, de sketches, de conversations diverses ; lecture orale de dialogues extraits de romans, pièces de théâtre et poèmes (travail de la diction) ; pratiques orales dans le débat

Article Annexe

(f') au choix : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou théâtre ou danse.

LEGIARTI000045401225

selon les besoins des élèves. (3) 54 h, à titre indicatif, selon les besoins des élèves et les modalités de l'accompagnement à l'orientation mises en place dans l'établissement. (4) L'enseignement spécifique (soit de danse, soit de musique, soit de théâtre

Article ANNEXE

résolution améliorée et l'observation hyperspectrale, sur les liaisons laser à très haut débit entre systèmes spatiaux et mobiles et sur les transmissions spatiales en extrêmement haute fréquence (EHF) ; la surveillance de l'espace terrestre d'un théâtre

LEGIARTI000037908447

modifier le minimum des mises ou les horaires limites d'ouverture des jeux 3 15 jours Décret n° 2010-580 du 31 mai 2010 relatif à l'acquisition, la détention et l'utilisationdes artifices de divertissement et des articles pyrotechniques destinés au théâtre

Article 42

chargé de la culture, qui dispose de trois voix lors des délibérations du conseil ; b) Le directeur de l'Opéra national de Paris, ou son représentant, qui dispose de trois voix lors des délibérations du conseil. 3° Membres élus par le personnel du théâtre

Article Annexe I

fiscale sur les spectacles Décret n° 2004-117 du 4 février 2004 pris en application des articles 76 et 77 de la loi de finances rectificative pour 2003 définissant les catégories de spectacles et déterminant, pour l'Association pour le soutien du théâtre

Article L224-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 92 > 53

d'une interdiction de sortie du territoire lorsqu'il existe des raisons sérieuses de penser qu'il projette : 1° Des déplacements à l'étranger ayant pour objet la participation à des activités terroristes ; 2° Ou des déplacements à l'étranger sur un théâtre

Article Annexe

* L'art et l'histoire : l'œuvre document historiographique, preuve, narration (peinture, sculpture, cinéma, théâtre d'histoire, littérature de témoignage, musique de circonstance...). Les figures d'artistes témoins et engagés (œuvres, destins).

Article ANNEXE

Centre 18 Drevant Sanctuaire et théâtre gallo-romain. 18 Bourges Palais Jacques-Coeur. 36 Saint-Marcel Site gallo-romain d'Argentomagus. 36 Nohant-Vic Maison de George Sand. 36 Bouges-le-Château Château de Bouges. 37 Amboise

Article Annexe III

Il s'agit d'approfondir la conscience qu'ils peuvent avoir des caractéristiques et des problèmes spécifiques du roman, du théâtre, de la poésie et de l'essai, afin qu'une étude approfondie des oeuvres puisse leur permettre de mesurer la singularité, l'écart

Article Annexe VII

En littérature, les trois grands genres (prose, poésie, théâtre) et leurs formes canoniques sont abordés.

Article 1

Direction du théâtre, des maisons de la culture et des lettres. Professeurs du Conservatoire national supérieur d'art dramatique. Service de l'enseignement de l'architecture et des arts plastiques.

Article Annexe

d'ingénieurs du Val de Loire 3 3 Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes 3 3 Ecole nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise 3 3 Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre