Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
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Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
5 220 résultats pour « vente de machine »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Conduire et surveiller la production sur une machine de plasturgie Exécuter les opérations de production sur une machine de plasturgie. Réaliser les opérations de contrôle des pièces issues d'une fabrication sur une machine de plasturgie.
Article 1
Le titre professionnel de conducteur (trice) de machines de plasturgie est créé.
Article 13
Tout candidat à un brevet d'officier chef de quart machine doit :
Article 8
Définition du nombre de machines à sous et de postes de jeux électroniques par table de jeux traditionnels.
Article 68-29
Un registre de contrôle technique des machines (modèle n° 26) indiquant au jour le jour les mouvements d'appareils, les incidents techniques, les opérations de dépannage et de maintenance, conformément aux précisions données aux articles 68-6, 68-12,
Article 68-12
Ces jetons sont spécifiques aux machines à sous et individualisés en fonction de leur valeur unitaire.
Article Annexe II : Tableau n° 69
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63
tenues à la main, notamment : - les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs, les burineurs, les bouchardeuses et les fouloirs ; - les machines rotopercutantes, telles que les marteaux perforateurs, les perceuses à percussion et les clés
Article R314-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 53 > 01
exploitent le réseau public auquel est raccordée l'installation de production ou les organismes agréés mentionnés à l'article L. 314-6-1 pour ce qui relève de leur champ de compétence ; 2° " Agrégateur " : personne morale ou physique chargée de la vente
Article Tableau 21.1
Locaux d'habitation Escaliers Locaux de service (faible risque) Locaux de machines
Article Annexe
OUVERTURE DES FORMATIONS DANS LES EMM (2010-2011) Officier chef de quart machine provenance bac pro. Officier électronicien et systèmes de la marine marchande.
Article D4153-28
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 05 > 88
-Il est interdit d'affecter les jeunes à des travaux impliquant l'utilisation ou l'entretien : 1° Des machines mentionnées à l'article R. 4313-78, quelle que soit la date de mise en service ; 2° Des machines comportant des éléments mobiles concourant
Article 68-24
En tant que de besoin et toujours le dernier jour du mois, il est procédé à la comptée des boîtes qui reçoivent les pièces ou les jetons, les billets ou les tickets dans les machines à sous.
Article 228-4.34
Dispositions particulières aux machines auxiliaires et aux appareils de servitude utilisant du combustible liquide
LEGIARTI000047357030
Nom du navire : Introduction OPÉRATIONS CONCERNANT LA TRANCHE DES MACHINES, LA CARGAISON ET LE BALLAST
Article 213-1.17
Registre des hydrocarbures, parties I et III - Opérations concernant la tranche des machines
Article ANNEXE ART. 12
Tous les locaux seront débarrassés régulièrement des poussières recouvrant le sol, les parois et les machines.
Article 4
Prime de technicité à divers personnels travaillant régulièrement sur certaines machines comptables.
Article 1
Il est créé un certificat de spécialisation agricole option "pilote de machines de bûcheronnage".
Article 1
Il est institué au plan national une mention complémentaire de conducteur de machines de verrerie.
Article 16
de la filière professionnelle machine de la marine marchande délivré conformément aux dispositions de l'arrêté du 26 mars 2003 relatif aux conditions de délivrance du diplôme d'officier chef de quart machine de la filière professionnelle machine de la
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