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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000051681591
15 mai 2025
15 mai 2025
Accord sur l'emploi des seniors au sein de l'UES AXEREAL Chaine du Grain et Equipes Groupe
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046474587
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 UES Chaine du Grain et Equipes Groupes
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038981529
10 juillet 2019
10 juillet 2019
Accord d'entreprise relatif à la grille des emplois des salariés relevant de la CCN des chaînes thématiques
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037151579
24 mai 2018
24 mai 2018
ACCORD EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE CHAINERIES LIMOUSINES
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038163804
14 décembre 2018
14 décembre 2018
Accord relatif au Comité social et économique au sein de l'UES chaine du grain et équipes groupe
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050038559
21 juin 2024
21 juin 2024
LE DEVELOPPEMENT, L'INSERTION & LE MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES AU SEIN DE LA SOCIETE CARREFOUR SUPPLY CHAIN
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043487514
23 mars 2021
23 mars 2021
Accord sur le Compte Epargne Temps au sein de l'UES Axéréal Chaîne du Grain et Equipes Groupe
Source officielleACCO
ACCOTEXT000039147668
18 avril 2019
18 avril 2019
Avenant à l'accord relatif au CSE au sein de l'UES Chaîne du grain er équipes Groupe
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050386365
30 septembre 2024
30 septembre 2024
CHAINE DU GRAIN & EQUIPES GROUPE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045727762
23 mars 2022
23 mars 2022
Accord sur l'emploi des salariés seniors au sein de l'UES Axereal Chaîne du Grain et Equipes Groupe
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042626402
16 septembre 2020
16 septembre 2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE XPO SUPPLY CHAIN FRANCE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043135245
10 décembre 2020
10 décembre 2020
Accord assurance complémentaire santé au sein de l'UES Axéréal Chaîne du Grain et Equipes Groupe
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041825813
6 décembre 2019
6 décembre 2019
Accord sur le don de jours de repos au sein de l'UES Axereal Chaîne du Grain et Equipes Groupe
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6b8
11 mars 2008
11 mars 2008
que leurs dysfonctionnements aient compromis la destination de ces bâtiments, la SCA ayant dû seulement recourir, pour continuer à exploiter la station fruitière, à une main d'œ uvre humaine que la chaîne
Source officielleChambre sociale 4-2
66878d2305d6f7f678d49582
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de l'organisation de la chaîne, je pense toujours préférable de ne pas ajouter un niveau hiérarchique supplémentaire, pour une chaîne de cette taille.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10695
16 septembre 2020
16 septembre 2020
ont fusionné pour devenir le service Supply Chain Opérationnel et que Monsieur DI...
Source officielleciv2
613723bccd5801467740d7da
4 octobre 2001
4 octobre 2001
société civile immobilière, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1999 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des urgences), au profit : 1 / de la société Banque de Chine
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022513024
19 juillet 2010
19 juillet 2010
par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du 16 mars 2009 du consul général de France à Shanghai (Chine
Source officielleJAF section 4 cab 3
659d9d83aa704a07f49344c6
9 janvier 2024
9 janvier 2024
altération définitive du lien conjugal, en application de s articles 237 et suivants du code civil, le divorce de : Monsieur [B] [O] né le [Date naissance 6] 1968 à [Localité 10], Province de Fujian (Chine
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008144147
20 décembre 2000
20 décembre 2000
. ; la requérante demande que le Conseil d'Etat annule la décision du 4 juin 1999 par laquelle le consul général de France à Shangaï (République populaire de Chine) a refusé de lui délivrer un visa d'entrée
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