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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2303920_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
La Selarl MJ Synergie et la Selarl Marie Dubois ont été désignées en qualité de liquidateurs.
Source officielle5ème chambre
DTA_2303921_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
La Selarl MJ Synergie et la Selarl Marie Dubois ont été désignées en qualité de liquidateurs.
Source officielle5ème chambre
DTA_2303925_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
La Selarl MJ Synergie et la Selarl Marie Dubois ont été désignées en qualité de liquidateurs.
Source officielle5ème chambre
DTA_2303926_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
La Selarl MJ Synergie et la Selarl Marie Dubois ont été désignées en qualité de liquidateurs.
Source officielle5ème chambre
DTA_2303930_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
La Selarl MJ Synergie et la Selarl Marie Dubois ont été désignées en qualité de liquidateurs.
Source officielle5ème chambre
DTA_2303931_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
La Selarl MJ Synergie et la Selarl Marie Dubois ont été désignées en qualité de liquidateurs.
Source officielle5ème chambre
DTA_2303945_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
La Selarl MJ Synergie et la Selarl Marie Dubois ont été désignées en qualité de liquidateurs.
Source officielle5ème chambre
DTA_2303986_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
La Selarl MJ Synergie et la Selarl Marie Dubois ont été désignées en qualité de liquidateurs.
Source officielle5ème chambre
DTA_2304227_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
La Selarl MJ Synergie et la Selarl Marie Dubois ont été désignées en qualité de liquidateurs.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c25b
30 mai 2008
30 mai 2008
MADRID ESPAGNE, représenté par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoués à la Cour, assisté de Maître Anne-Laure VALLUIS, avocat au Barreau de Paris, (SCP ZYLBERSTEIN et a) P153.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1995:268
11 août 1995
11 août 1995
#Édouard Dubois & Fils SA e Général cargo services SA contro Garonor exploitation SA.#Domanda di pronuncia pregiudiziale proposta dalla Cour de cassation - Francia.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2109197_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
La SCI Dubois a acquis le 5 septembre 2013 une maison sise au 149 rue du maréchal Foch à Santes.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2504222_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Dubost greffier, ont été entendus : - le rapport de Mme Pillais ; - les observations de M.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00918_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dubost, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00923_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dubost, - les conclusions de M. Frank, rapporteur public, - et les observations de Me Régent, représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c85d
29 mai 2008
29 mai 2008
demeurant ... 75007 PARIS représenté par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assisté de Me Philippe Y...
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT00952_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 4 décembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Rimeu, présidente de chambre, - Mme Dubost, première conseillère, - M. Hannoyer, premier conseiller.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT02978_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dubost, - et les observations de Me Rodrigues Devesas, substituant Me Babou, représentant Mme E....
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00323_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00532_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dubost, - les conclusions de M.
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