Redevances de greffe : 30.20 € Le 08/04/2026, la société HK SOUDURE (SARL) [Adresse 1] à Brottes 52000 Chaumont, immatriculée au RCS Chaumont sous le numéro 851 700 393, pour son activité de serrurerie, métallerie

[S] [D], [Adresse 1], 17150 SEMOUSSAC immatriculé(e) au R.C.S. sous le numéro 839060357 Activité : Travaux de menuiserie métallique et serrurerie Vu la convocation adressée le 9 mars 2026, par les soins

[A] [H], [X], [F] [Adresse 1] N° RCS 422 601 849 - 2019 A 859 VENTE AU DETAIL DE BLIOUX FANTAISIES (SANS METAUX PRECIEUX) ET DE PRET A PORTER, ACCESSOIRES DE MODE En personne Intervenant : [M] [I] (SELARL

devant le tribunal correctionnel du chef d'homicide involontaire en raison des circonstances de la chute mortelle de Fabien Z..., du toit d'un hangar dont il était chargé de renforcer la charpente métallique

d'Aix-en-Provence (14e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Caisse primaire centrale d'assurance maladie (CPCAM) des Bouches-du-Rhône, dont le siège est [...], 2°/ à la société Industrie métallerie

le directeur général est Alain X..., a trouvé la mort sur un chantier d'installation de deux ascenseurs, son corps ayant été découvert écrasé entre le toit d'une cabine d'ascenseur et le cylindre métallique

commercialisés sans avoir été soumis au contrôle de la Garantie (articles 535 et 536 du Code général des impôts) ; - de non-tenue du registre de police retraçant les réceptions et livraisons de métaux

; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 27 mai 1987), que la société Ferbeck et Vincent (société Ferbeck) a confié la réalisation de certains éléments d'une cheminée métallique

second moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 25 juin 1998), que la société Bio-alternative a commandé à la société Ateliers de Nissan un convertisseur et des structures métalliques

le 19 février 1998 et le 7 avril 1999, 73 439 abris de jardin d'une valeur totale de 16 759 950 francs ; que ces abris, constitués en toile polyester, traitée "scotchgard", tendue sur une armature métallique

renouvelée depuis, qui vise notamment des « outils et instruments à main ; coutellerie, fourchettes et cuillers » et des « petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux

présentés dans la boutique appelée le « Poste de police municipale [Adresse 1] de [Localité 5] » : les LBD Redcore bien-sûr, le drone pour la police (avec formation de télé pilote), les gants détecteurs de métaux

[K], assuré auprès de la société MAAF assurances (la MAAF), la réalisation de travaux de réhabilitation sur la charpente métallique. 4. M.

15/01/2025 JUGEMENT DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024F827 Numéro de Procédure collective : 2022RJ39 PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DEBITEUR : CONSTRUCTIONS METALLIQUES

09/07/2025 JUGEMENT DU NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F34 Numéro de Procédure collective : 2022RJ39 PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DEBITEUR : CONSTRUCTIONS METALLIQUES

CHARTRES 09/07/2025 JUGEMENT DU NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F241 Numéro de Procédure collective : 2023RJ156 PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DEBITEUR : BUSINESS METAL

RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION Par jugement du 28 mai 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SARL MÉTALLERIE HUGUET CREICHE 15 rue Émile Leconte

compte de la société Sacilor, la Société générale d'entreprise (SGE), agissant en qualité de mandataire commun d'un groupement d'entreprises, a chargé la société Compagnie française d'entreprises métalliques

tribunal administratif de Strasbourg a rejeté ses demandes tendant à l'annulation, d'une part, de la décision du 15 juillet 1992 par laquelle le ministre de la défense a refusé de lui attribuer la médaille