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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 677 résultats pour « professeur »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 2

—

correspondants pour le recrutement des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat, conformément aux dispositions des II et III de l'article R. 914-19-2 et du III de l'article R. 914-19-3 du code de l'éducation pour le recrutement de professeurs

Article Annexe (suite 3)

—

Les maîtres de conférences et les professeurs de facultés détachés pour servir dans ce cadre conservent le cas échéant les indices de leur cadre d'origine Maître de recherches principal 741 - 966 (1) Maître de recherches 648 - 721 (1)

Article 2

—

enseignants titulaires de médecine générale régis par le décret n° 2008-744 du 28 juillet 2008 portant dispositions relatives aux personnels enseignants des universités, titulaires et non titulaires de médecine générale ; 2° Un membre choisi parmi les professeurs

Article R250-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 08 > 66

Code des assurances

Le président et son suppléant sont choisis parmi les conseillers d'Etat, les conseillers à la Cour de cassation, les conseillers maîtres à la Cour des comptes ou les professeurs des disciplines juridiques des universités, en activité ou honoraires.

Article L712-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 81 > 46

Code de l'éducation

Le président de l'université est élu à la majorité absolue des membres du conseil d'administration parmi les enseignants-chercheurs, chercheurs, professeurs ou maîtres de conférences, associés ou invités, ou tous autres personnels assimilés, sans condition

Article Annexe

—

Organisation de l'enseignement et du travail des élèves Chaque professeur garde toute liberté pour l'organisation de son enseignement, dans le respect du programme détaillé dans les tableaux des paragraphes suivants.

Article Annexe II c

—

Modes d'évaluation - Contrôle en cours de formation : Les deux phases de l'évaluation sont élaborées et organisées par l'équipe enseignante, professeur de construction et professeur de maintenance.

Article Annexe I

—

Dans le respect de sa liberté et de sa responsabilité pédagogiques, le professeur d'histoire adopte les cheminements didactiques de son choix afin d'assurer avec efficacité l'acquisition des connaissances et capacités visées.

Article Annexe III

—

C'est le tuteur qui à partir de l'inventaire des tâches, effectue avec le professeur, l'évaluation des performances et des connaissances. Ils rédigent ensemble le bilan. Voie de l'apprentissage.

Article Annexe III

—

Le jury chargé de l'évaluation de cette partie est composé d'un professeur chargé de l'enseignement technologique et d'un professeur chargé de l'enseignement en économie et gestion.

Article Annexe

—

(e) TPE : travaux personnels encadrés s'appuyant sur les disciplines dominantes de la série. 2 heures inscrites dans l'emploi du temps de la classe auxquelles correspondent, pour l'année scolaire 2000-2001, 2 heures-professeur par division.

Article 5-7

—

des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la fonction publique, à l'obligation d'effectuer la formation de deux ans prévue au premier alinéa du 1° du présent II ; 3° Pour être titularisés dans le corps des professeurs

Article 22

—

Les membres de l'ordre et les dirigeants, administrateurs et salariés des associations de gestion et de comptabilité peuvent participer à l'enseignement professionnel : toutefois, sauf pour les professeurs de l'enseignement public, les missions définies

Article 3

—

prévue par l'article D. 612-1-21. 3° Dans les établissements où sont scolarisés les candidats à une admission en première année d'une formation post-baccalauréat, y compris les centres de formation d'apprentis : a) Le chef d'établissement ; b) Les professeurs

Article Annexe IIc

—

Le jury sera composé d’un professeur de spécialité, d’un professeur d’art appliqué.

Article Annexe IV

—

. - de soins d'hygiène et de confort auprès d'une personne adulte non autonome ; En fin de PFMP, un bilan portant sur l'ensemble des activités réalisées est mené par le tuteur et le professeur de spécialité.

Article Annexe III

—

Le jury chargé de l'évaluation de l'épreuve E3 est composé d'un professeur chargé de l'enseignement technologique et professionnel, d'un professeur chargé de l'enseignement en économie-gestion et d'un professionnel.

Article 1

—

compter du 1er février 1990 A compter du 1er juin 1990 A compter du 1er mars 1971 A compter du 1er décembre 1981 Conservateur régional des Bâtiments de France A compter du 1er novembre 1992 Conservateur régional des monuments historiques Professeur

Article 4

—

Lorsqu'un enseignant-chercheur assimilé au corps des maîtres de conférences ou au corps des professeurs des universités ne relève pas d'une section, il choisit une section de rattachement.

Article L4139-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 45 > 29

Code de la défense

chirurgiens-dentistes 62 67 Militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (officiers) 62 - Ingénieurs de l'armement, ingénieurs des études et techniques de l'armement, ingénieurs des études et techniques des travaux maritimes, professeurs

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