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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
55 078 résultats pour « article 23 comprend »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 6
Outre son président, le comité de pilotage comprend :
Article 2
Le service de la protection comprend : ― le secrétariat pour l'administration générale ;
Article 17
Le grade d'ingénieur en chef comprend onze échelons.
I. - La direction de la ville et de la cohésion urbaine comprend :
Article 3
La section comprend, outre le président et le secrétaire technique :
Article 1
Le département de la Vienne comprend dix-neuf cantons :
Chaque cadre d'emplois comprend trois grades :
Article 8
Le conseil d'administration comprend vingt-deux membres :
Article 10
Le conseil d'administration de La Poste comprend vingt et un membres.
Article 5
- Le dossier de demande d'admission à la préparation du D.E.F.A. comprend :
Le conseil d'administration comprend, outre son président :
Article 4
Le dossier de demande d'autorisation comprend les pièces suivantes :
Article R2312-44
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 41 > 33
Le comité des activités sociales et culturelles interentreprises comprend :
Article L3418-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 34 > 39
Le personnel du foyer d'entraide de la légion étrangère comprend :
Article R552-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 62 > 41
Outre le tuteur, chaque conseil de famille comprend :
Article R562-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 62 > 42
Article R2352-121-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 43 > 85
Le dossier de demande d'autorisation comprend les informations suivantes :
Article 30-2
L'attestation de tarif minoré comprend les éléments suivants :
Article R5442-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 72 > 42
Le dossier de demande d'autorisation déposé par l'armateur comprend :
Article R235-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 48 > 90
Outre les présidents et les vice-présidents, le conseil comprend :
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