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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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8 651 résultats pour « laboratoires d'analyses médicales extrahospitaliers »
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EXTRAIT
Article Annexe 1
MOTOCYCLETTES LÉGÈRES ET DES VÉHICULES DE LA CATÉGORIE L5E PAR LES TITULAIRES DE LA CATÉGORIE B DU PERMIS DE CONDUIRE Pour chacun des thèmes suivants, le formateur devra insister sur l'importance : -du respect de la règle ; MODULE THEORIQUE (2 heures) -d'analyser
Article R653-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 63 > 86
réalisation du programme de sélection qu'ils mettent en œuvre, notamment les données de généalogie des animaux inscrits ou enregistrés dans le livre ou le registre généalogique, y compris celles relatives aux résultats de certification de parenté et d'analyses
Article 12-1
La deuxième partie comporte deux épreuves écrites : une épreuve d'analyse et une épreuve d'écriture de scénario. La troisième partie est constituée d'une épreuve publique sous la forme d'un entretien avec le jury.
Article 11
La première partie comporte deux épreuves : une épreuve écrite d'analyse de film et un mémoire rédigé par le candidat. L'évaluation des candidats lors de la première partie est commune aux deux départements.
Article 4
. - Epreuves écrites d'admissibilité Epreuve n° 1 : Rédaction, à l'aide d'éléments donnés de caractère économique, financier, social, ou environnemental d'une note permettant d'apprécier les qualités d'analyse et de synthèse du candidat ainsi que son
Article 71
La sous-direction territoires, société et savoirs pilote, coordonne et diffuse les travaux d'analyse et de diagnostic du développement territorial de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Article R322-11-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 76 > 37
s'assure que ceux-ci disposent collectivement des connaissances et de l'expérience nécessaires en matière de marchés de l'assurance et de marchés financiers, de stratégie de l'entreprise et de son modèle économique, de son système de gouvernance, d'analyse
Article L521-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 71 > 68
A la demande du propriétaire du dessin ou du modèle déposé ou du bénéficiaire du droit exclusif d'exploitation, ces échantillons peuvent lui être remis aux seules fins d'analyse et en vue de faciliter les actions qu'il peut être amené à engager par la
Article L716-8-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 38 > 18
A la demande du titulaire de la marque enregistrée ou du bénéficiaire du droit exclusif d'exploitation, ces échantillons peuvent lui être remis aux seules fins d'analyse et en vue de faciliter les actions qu'il peut être amené à engager par la voie civile
Article R931-3-10-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 58 > 53
disposent collectivement des connaissances et de l'expérience nécessaires en matière de marchés de l'assurance et de marchés financiers, de stratégie de l'institution de prévoyance ou de l'union et de son modèle économique, de son système de gouvernance, d'analyse
Article L1233-57-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 65 > 28
Cet expert a pour mission d'analyser le processus de recherche d'un repreneur, sa méthodologie et son champ, d'apprécier les informations mises à la disposition des repreneurs potentiels, d'étudier les offres de reprise et d'apporter son concours à la
Article R5212-42
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 21 > 30
A l'issue des soins ou des actes de chirurgie esthétique mettant en oeuvre un dispositif médical figurant sur la liste prévue à l'article R. 5212-36, est transmis au patient un document mentionnant : -l'identification du dispositif médical utilisé : dénomination
Article L6311-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 76
Un centre de réception et de régulation des appels est installé dans les services d'aide médicale urgente. Ce centre peut être commun à plusieurs services concourant à l'aide médicale urgente.
Article Annexe 411-2.A.1
Un ou des responsables de la qualité dans le laboratoire doivent être désignés par la direction du laboratoire et avoir l'accès direct à la direction générale. 7.2.2 Le manuel qualité doit contenir au moins : a) une déclaration exprimant la politique
Article L6146-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 63 > 24
, du directeur de l'unité de formation et de recherche médicale.
Article 1
Font obligatoirement l'objet du schéma régional d'organisation sanitaire, en application de l'article L. 6121-1 : -la médecine ; -la chirurgie ; -la périnatalité ; -les soins médicaux et de réadaptation ; -l'hospitalisation à domicile ; -la prise
Article L2122-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 21
Chaque agence régionale de santé met en place un parcours qui associe des professionnels médicaux et des psychologues hospitaliers et libéraux, dans le cadre d'une approche pluridisciplinaire visant à mieux accompagner les femmes et, le cas échéant, leur
Article 20
Après une formation pratique et théorique dont les modalités seront fixées par arrêté du ministre chargé de la santé publique, les aides (de pharmacie, de laboratoire et d'électroradiologie) seront recrutés après examen professionnel dont les programmes
Article 9
dispositions de l'article précédent, les étudiants s'inscrivant à la préparation des DESV suivants acquittent des droits de scolarité annuels d'un montant de : SPÉCIALITÉ Anatomie pathologique vétérinaire 2 080 € Sciences de l'animal de laboratoire
Article 9
Il délibère sur les règles relatives aux examens, sur la création ou la suppression des instituts, des départements, des laboratoires de recherche et des services et adopte le règlement intérieur de l'école, dans les conditions définies au premier alinéa
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