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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613720f9cd580146773eff09
14 juin 1989
14 juin 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Jacques BERTRAND, conseiller juridique, 2°) Madame BERTRAND née Andrée, Françoise
Source officielleciv1
61372205cd580146773f9904
8 décembre 1993
8 décembre 1993
Bertrand Y..., demeurant Les Grillettes, La Chapelle Engerbold (Calvados), 3 ) M. Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd39
20 août 2012
20 août 2012
MINISTERE PUBLIC représenté par Mme OZOUX Fabienne, substitut général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Août 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fded
3 septembre 2012
3 septembre 2012
représentés par la SELARL BERQUET EN PRESENCE DU MINISTERE PUBLIC COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Août 2012, en audience en chambre du conseil, devant la cour composée de : Bertrand
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21051_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Karine Beltrami, première conseillère, - les conclusions de Mme Françoise Perrin, rapporteure publique - et les observations
Source officielle4ème chambre
DTA_2307990_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Bertrand Molinier, conseiller municipal de la commune de Saint André de Corcy, demande l’annulation de cette délibération.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300051
19 janvier 2022
19 janvier 2022
[C], maître d'oeuvre, et la société Beltrame, aux droits de laquelle vient la société Cardinal édifice, titulaire du lot gros oeuvre, assurée auprès de la société Axa France IARD (la société Axa).
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052134716
16 avril 2025
16 avril 2025
Accord CHEVALIER BERTRAND relatif à l'aménagement du temps de travail
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051995043
13 mai 2025
13 mai 2025
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE ET A LA CONSTITUTION DU GROUPE BERTRAND
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007862739
10 février 1995
10 février 1995
Bertrand X..., demeurant ... ; M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e1de41cdc6046d478acc27
9 avril 2026
9 avril 2026
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 09/04/2026 JUGEMENT DU NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 2ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ101 Prononcé le 09/04/2026 par Monsieur Bertrand
Source officielleTrib. de Commerce
69e1de85cdc6046d478ad204
9 avril 2026
9 avril 2026
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 09/04/2026 JUGEMENT DU NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 2ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ102 Prononcé le 09/04/2026 par Monsieur Bertrand
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025115880
20 décembre 2011
20 décembre 2011
juillet 1991 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Airelle Niepce, chargée des fonctions de Maître des requêtes, - les observations de Me Bertrand
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023248039
15 décembre 2010
15 décembre 2010
Thierry Carriol, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de Me Bertrand, avocat de M. A, - les conclusions de M.
Source officiellesoc
6079b1769ba5988459c522bc
1 mars 1995
1 mars 1995
X..., de nationalité algérienne, a été engagé, en qualité de cariste, par la société industrielle Bertrand Faure ; qu'il a quitté l'entreprise, le 31 juillet 1985, pour accomplir son service militaire
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL II
69c0ce09cdc6046d479d08bc
28 janvier 2026
28 janvier 2026
REPRESENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : DU CHAPITRE (SCI) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCE DU JUGEMENT PRESIDENT : Monsieur Pascal JANSSEN JUGES : Monsieur Pascal BERTRAND
Source officielleFond 2
69c0f0cbcdc6046d479f8cd1
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Philippe BERTRAND, M. Pierre-André HERVE, Juges, assistés de Mme Cyndel GRONAS Commis Greffier, puis délibéré par ces mêmes juges Prononcée à l'audience publique du 2 Juillet 2025 où siégeaient M.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6788a5d25e7520ea67f8e4e7
15 janvier 2025
15 janvier 2025
l'intermédiaire de sa succursale en France RCS [Localité 7] 451 618 904 [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Vincent THOMAS, SELARL MISSIO, avocat postulant au barreau du GERS et Me Gilles BERTRAND
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:468741.20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Arno Klarsfeld, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 24 mai 2023. Le président : Signé : M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:468770.20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Arno Klarsfeld, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 24 mai 2023. Le président : Signé : M.
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