Z... était à l'origine de l'altercation l'ayant opposé à M.

en date du 27 mars 2003 portait sur une visite domiciliaire d'une autre agence, Agence Pereire, 8 Place du Maréchal Juin 75017 Paris ; que les pièces du dossier ne permettent pas de connaître cette origine

, selon le moyen, "1 ) que ces deux copropriétaires demandaient à la cour d'annuler la résolution n° 1 en ce qu'elle avait décidé de ne pas poursuivre la compagnie d'assurances en raison de ce que l'origine

avait, de sa propre initiative, exécuté les travaux en procédant à un rehaussement du toit supérieur à celui préconisé par l'architecte et que cette modification unilatérale du projet se trouvait à l'origine

X... faisait valoir que l'origine des désordres affectant le circuit à température positive, et notamment les pertes de fréon, étaient probablement dus au fait que les techniciens missionnés par la société

d'indemnité de licenciement contractuelle et de dommages et intérêts pour inobservation de la procédure de licenciement, alors, selon le moyen, d'une part, qu'à l'issue du détachement, la société d'origine

déclaré irrecevable comme tardif le contredit qu'il a formé à l'encontre d'un jugement d'incompétence de la juridiction prud'homale, alors, selon le moyen, que, de première part, le juge doit indiquer l'origine

diverses dont certaines étaient dépourvues de tout lien avec l'activité salariée du titulaire du compte; qu'en affirmant néanmoins que leur origine importait peu pour la détermination de l'assiette des

diverses dont certaines étaient dépourvues de tout lien avec l'activité salariée du titulaire du compte; qu'en affirmant néanmoins que leur origine importait peu pour la détermination de l'assiette des

relevés de compte et que la banque avait refusé de lui en établir des copies en lui opposant la prescription ; qu'en établissant ainsi seulement que l'inexécution de l'injonction du juge avait pour origine

Jean-Claude X... peut prétendre à une créance de salaire différé et a, "pour le surplus", ordonné une mesure d'expertise à l'effet de déterminer les avantages dont celui-ci aurait pu bénéficier de la part

alors, selon le moyen : 1 / que l'affection pathologique dont un salarié est atteint ne peut ouvrir droit à réparation au titre des accidents du travail que si la preuve est établie qu'elle a son origine

[I] [E] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 4e chambre, en date du 4 juillet 2023, qui, pour provocation publique à la haine ou à la violence en raison de l'origine, l'ethnie,

, alors « que le fait que la cessation d'activité de l'entreprise résulte de sa liquidation judiciaire ne prive pas le salarié de la possibilité d'invoquer l'existence d'une faute de l'employeur à l'origine

[O] [V], personnes tierces à l'origine de l'accident ayant occasionné la mort de leur père, M.

cet accident ou cette maladie et que l'employeur avait connaissance de cette origine au moment du licenciement. 11.

Les consorts [G] font grief à l'arrêt de fixer comme il le fait le prix du bien préempté, alors : « 4°/ que les juges ne peuvent procéder par voie de simple affirmation sans indiquer l'origine de leurs

la salariée avait droit à l'exécution et au paiement de son préavis, peu important le placement de la salariée en arrêt de travail pendant cette période et l'absence de manquement de l'employeur à l'origine