A défaut de disposer des éléments hydrostatiques du navire, il est possible d'utiliser la formule approchée suivante, donnant le déplacement (d) par centimètre d'enfoncement : d = 7 × L × B (d en kg, L et B en mètres).

Article 34 a

—

L'extinction des feux arrière de brouillard doit être possible indépendamment de celle des feux avant du véhicule.

Article Annexe IV

—

. - lors de la (des) visite(s), le contrôle porte sur la vérification de l'effectivité de la réalisation des actions décrites dans le forfait agréé (vérifications physiques auxquelles il sera possible de procéder au jour de la visite aussi bien pour les

Article R4463-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 67 > 69

Code du travail

à tenir en cas de forte chaleur et, d'autre part, sur l'utilisation correcte des équipements de travail et des équipements de protection individuelle de manière à réduire leur exposition à la chaleur à un niveau aussi bas qu'il est techniquement possible

Article L 79

—

Plusieurs grils possibles. d'obturation de la baie de scène. Libre DF classe 1 Plusieurs niveaux Intégré décors M1. 1 seul gril. Sans objet DF classe 2. Fosse technique Intégré décors M1, M2, bois M3. 1 seul gril. Sans objet 3 UP chaque sortie.

Article Annexe I

—

X X Identification des pères possibles. X X Si l'insémination est répétée et est réalisée avec deux taureaux différents. Cette condition s'applique aussi à la fécondation in vitro. X Age des embryons. X A la congélation.

Article L613-34-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 08 > 06

Code monétaire et financier

Ils tiennent également compte de l'incidence potentielle de leurs décisions dans les Etats membres de l'Union européenne où la personne concernée est présente et s'efforcent de réduire autant que possible leurs effets négatifs sur la stabilité financière

Article D133-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 03 > 29

Code monétaire et financier

Dans ces cas, le prestataire de services de paiement informe, dans les formes convenues entre les parties, le payeur du blocage de l'instrument de paiement et des raisons de ce blocage, si possible avant que l'instrument de paiement ne soit bloqué et

Article 151 octies C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 01 > 45

Code général des impôts

transformation soient identiques aux associés de la société ou de l'organisme transformé, qu'aucune modification ne soit apportée aux écritures comptables et que l'imposition des bénéfices, profits et plus-values non imposés lors de la transformation demeure possible

Article L171-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 56 > 98

Code de la construction et de l'habitation

Elles limitent les consommations d'énergie et de ressources des bâtiments construits et rénovés ainsi que leur impact sur le changement climatique sur leur cycle de vie, afin qu'ils soient les plus faibles possible, sans préjudicier au respect des objectifs

Article R175-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 42 > 66

Code de la construction et de l'habitation

bâtiment n'ont pas changé depuis la dernière inspection, une évaluation du paramétrage du système par rapport à l'usage du bâtiment ; 4° La fourniture des recommandations nécessaires portant sur le bon usage du système en place, les améliorations possibles

Article 238 quater J

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 19 > 48

Code général des impôts

dispositions du présent II s'appliquent à la double condition qu'aucune modification ne soit apportée aux écritures comptables relatives aux droits dans la fiducie et que l'imposition des profits et des plus-values définis à l'article 238 quater B demeure possible

Article A4241-48-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

Ce cône doit être placé le plus haut possible et à l'endroit où il est le plus apparent. 4. Les dispositions des chiffres 1 et 2 du présent article ne sont pas applicables aux menues embarcations.

Article A4241-53-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 92

Code des transports

Ils doivent, en outre, s'écarter le plus possible.

Article D181-15-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 93 > 12

Code de l'environnement

couleur des matériaux envisagés ; 7° Le traitement des clôtures ou aménagements et les éléments de végétation à conserver ou à créer ; 8° Des documents photographiques permettant de situer le terrain respectivement dans l'environnement proche et si possible

Article L1226-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 65 > 32

Code du travail

L'emploi proposé est aussi comparable que possible à l'emploi précédemment occupé, au besoin par la mise en oeuvre de mesures telles que mutations, aménagements, adaptations ou transformations de postes existants ou aménagement du temps de travail.

Article L1226-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 65 > 32

Code du travail

Article L424-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 52 > 38

Code des assurances

d'assurance du véhicule dont la circulation a causé l'accident et si elles ont reçu une réponse motivée dans un délai de trois mois à compter de la présentation de la demande ; c) Si l'identification du véhicule de l'auteur de l'accident n'est pas possible

Article D542-84

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 34

Code de l'environnement

Pour chaque stockage historique, les avantages et inconvénients des choix possibles de gestion sont évalués conformément à l'article D. 542-76.

Article D312-104

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 48 > 92

Code de l'action sociale et des familles

Dans tous les cas, les liaisons nécessaires avec les entreprises sont établies afin de réaliser la meilleure adaptation possible à la vie professionnelle future.

Page 82 · 3 198 résultats

← Précédent Suivant →