CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
50 480 résultats pour « article L623-16 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
: : 100 : HAUTEUR : : : mètres : (en cm) : :-----------------------------: : 20 : 11 s 8 : 168 : : 19 : 12 s : 166 : : 18 : 12 s 2 : 162 : : 17 : 12 s 4 : 158 : : 16
Article R543-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 97
R. 174-9 à R. 174-16 du code de la sécurité sociale " sont remplacés par les mots : " fixées dans les conditions du présent code " ; b) Au 3°, les mots : " fixées aux articles R. 174-16-1 à R. 174-16-5 du code de la sécurité sociale " sont remplacés
Article Annexe 5
CAHIER DES CHARGES APPLICABLE POUR DISPENSER LES FORMATIONS RELATIVES À LA CATÉGORIE DE TRAVAUX MENTIONNÉE AU 16° DU I DE L'ARTICLE 1ER DU DÉCRET DU 16 JUILLET 2014 SUSVISÉ Une session de formation est organisée pour quatorze stagiaires maximum.
Article 8
L741-16 III. - Avant le 1er octobre 2025, le Gouvernement remet au Parlement un rapport évaluant l'exonération de cotisations sociales mentionnée à l'article L. 741-16 du code rural et de la pêche maritime.
Article 75
Elle doit avoir une section utile au moins égale à celle de l’orifice si celui-ci a moins de 16 décimètres carrés et de 16 décimètres carrés au moins dans les autres cas.
Article R3531-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 59
R. 3242-1 à R. 3242-4, R. 3242-7 à R. 3242-9, R. 3242-11 à R. 3242-14 et R. 3531-1 du livre II ; 3° Aux articles R. 3311-1, R. 3312-1 à R. 3312-5, R. 3312-8 à R. 3312-13, R. 3312-16 à R. 3312-19, R. 3312-28, R. 3312-30, R. 3312-33, R. 3312-34, R. 3312
Article 4
Sans préjudice des dispositions de l'article L. 3121-16 du code du travail, cette pause peut être fractionnée en deux périodes.
Article 2 ter
Les aides financières mentionnées aux articles 1er et 1er bis permettent d'acquitter, en tout ou en partie, une dépense liée à l'acquisition et à l'installation d'un appareil fonctionnant au gaz naturel, à l'énergie renouvelable ou d'une pompe à chaleur
Article 77
L3334-16-2, Art.
L'article 1er de l'arrêté du 16 mai 1962 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
Les montants unitaires de l'aide aux bovins de plus de 16 mois en Corse pour la campagne 2023 sont les suivants :
Article 9
R226-16, R226-15
L'arrêté du 16 juillet 2002 susvisé est abrogé à compter du 1er janvier 2012.
Article 17
Le canton n° 16 (Mauges-sur-Loire) comprend les communes suivantes : Mauges-sur-Loire, Orée d'Anjou.
LEGIARTI000026195474
Le président de la république Paris, le 16 juillet 2012. Monsieur le Premier ministre, François Hollande
Article L5785-2-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 31 > 29
Pour son application à Wallis-et-Futuna, le 2° de l'article L. 5533-16 est ainsi rédigé :
Article L5785-5-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 19 > 92
-Pour son application à Wallis-et-Futuna, l'article L. 5621-16 est ainsi rédigé :
Article 12
L242-16 La présente loi sera exécutée comme loi de l'Etat.
Article 129
L122-16, Art. L122-6-1, Art. L122-7, Art. L122-9, Art. L122-11-1, Art. L122-12, Art. L122-14, Art. L122-14-1, Art. L122-14-2, Art. L122-14-3, Art. L122-16-1, Art. L122-17, Art. L122-18, Art. L150-1, Art. L122-6-2, Art.
Article Annexe
Exemple : une facture de pneumatiques PL émise le 16 janvier 2009 sera payable au maximum le 15 avril 2009. 1.3.
Page 83 · 50 480 résultats