Pierre et Maxime Y... et Z..., les conclusions de M.

Pierre Y..., demeurant ..., 2 / de M. Jean-Pierre X..., pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de M.

Jean-Pierre, - Y... Etienne, - Z...

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 16 mars 2000, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 20 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts

Pierre, - Z... Jean-Marie, - DU A... François, - B... Christian, - C... DE LA D...

Pierre Z... n'a pas constitué avoué ; Attendu que M.

Jean-Pierre X..., domicilié [...]

La dégradation de ce mur a entraîné la chute de certaines pierres sur le terrain des consorts [K].

Pierre X..., domicilié [...]                             , 2°/ à M.

X... a assigné la société Sofirem et la société Pierre Fabre, aux droits de laquelle se trouve la société Biomerieux Pierre Fabre, en leur reprochant une faute de gestion dans l'exercice de leur mandat

Pierre, - La SOCIETE BORDAS, civilement responsable, - La COMPAGNIE AXA ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 15 mars

Jean-Pierre, partie civile, contre l'arrêt n° 411, de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 9 mars 2000, qui a déclaré irrecevable sa plainte avec constitution de

Marie-Pierre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 12 juillet 2002, qui, dans l'information suivie contre lui, des chefs d'abus de biens sociaux et

Pierre-Philippe, contre l'arrêt de la cour d'assises du RHONE, en date du 4 décembre 2002, qui, pour viols aggravés, tentative de viol aggravé et agression sexuelle aggravée, l'a condamné à dix-huit

établies à l'intérieur du territoire douanier ; que les 18 attestations apocryphes qu'il produit aux débats, et dont il s'avère impossible de déterminer si elles se rapportent effectivement aux bijoux et pierres

Pierre - Y... Alain - X...

conseiller référendaire BATUT, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DANJEAN Pierre

l'épreuve dont bénéficiait Tejedor, condamné, pour abandon de famille, à une peine d'emprisonnement de six mois ; "aux motifs que Tejedor fait valoir son état d'inaptitude à la profession de tailleur de pierre

deux fonctions judiciaires de juge d'instruction et de juge appelé à connaître le fond, distinctes en métropole en application de l'article 49, alinéa 2, du Code de procédure pénale, sont, à Saint-Pierre-et-Miquelon

. ; que l'expertise du professeur Pierre Z... ne permet pas de déterminer s'il s'agit d'une plaie par couteau ou par cutter ; " alors, d'une part, que la cour d'appel ne pouvait sans contradiction relaxer