les systèmes de tuyautages doivent, s'ils sont situés dans un système qui traverse le bordé du navire et si le passage et le joint de dilatation non métallique se trouvent au-dessous de la ligne de charge maximale, être inspectés dans le cadre des visites

Article 9

—

A chaque visite périodique des lignes aériennes de 3e catégorie sans câbles de garde, vérification visuelle du raccord du circuit de terre au support métallique. Il doit être remédié aux défectuosités constatées dans les meilleurs délais.

Article Annexe II

—

Mise à jour des renseignements descriptifs Une mise à jour complète de l'ensemble des renseignements descriptifs sera effectuée tous les quatre ans ; elle donnera lieu à un rapport, dit " quadriennal , rédigé comme un rapport de visite initiale. 4.

Article 1

—

II Visiteur médical. 331w 2 ans Les entreprises du médicament. II Coordonnateur de projet de solidarité internationale et locale. 341p 5 ans Institut de formation et d'appui aux initiatives de développement. ― IFAID Aquitaine.

Article Annexe II

—

En cas de difficultés constatées lors d'une visite, une renégociation du contrat doit être envisagée. Après chaque séquence, un bilan individuel est établi conjointement par le tuteur et au moins un membre de l'équipe pédagogique.

Article Annexe VI

—

principaux matériels de sécurité incendie 9 h 00 4e partie : Rôles et missions des agents de sécurité incendie (Séquences 1,3,4) Connaître les limites de son action 7 h 30 5e partie : Concrétisation des acquis (Séquence 1) Visites

Article Annexe 4-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 07 > 94

Code de l'action sociale et des familles

Article 4 Liberté des relations personnelles Conformément à l'article 459-2 du code civil, la personne entretient librement des relations personnelles avec les tiers, parent ou non, et a le droit d'être visitée et, le cas échéant, hébergée par ceux-ci

Article 324 H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 80

Code général des impôts, annexe III

– Divers selon la nature de l'élément, présence occasionnelle de bac à laver, de fosse de visite pour voiture automobile, etc. absence habituelle. Qualité du service rendu bonne protection, fermeture complète et solide.

Article L165-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 28

Code de la sécurité sociale

doivent s'engager à respecter la charte mentionnée à l'article L. 162-17-9 et, selon une procédure établie par la Haute Autorité de santé, à faire évaluer et certifier par des organismes accrédités la qualité et la conformité à cette charte de la visite

Article R114-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 66 > 67

Code de la sécurité intérieure

agents du service d'ordre des manifestations sportives, récréatives ou culturelles, habilités à procéder à des palpations de sécurité en application de l'article L. 613-3 du présent code ; j) Des agents de sûreté désignés pour procéder aux contrôles et visites

Article Annexe

—

Identification L'exploitant prend les mesures propres à assurer le secret des informations qu'il détient sur la localisation des clients abonnés, visiteurs ou itinérants. 3.1.2.

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

Code des postes et des communications électroniques

à un autre opérateur de radiocommunications mobiles fournissant des services de communications mobiles sur réseau public terrestre dans un autre de ces territoires, en vue de permettre l'utilisation du réseau du premier, dit " opérateur du réseau visité

Article Annexe II

—

Sans support présent 3.1 Compte rendu d'un événement dans l'entreprise, d'une visite de chantier, d'une réunion, d'une lecture, d'un spectacle. 3.2 Prise de parole, discussion. 3.3 Jeu de rôles, simulation d'entretien. Critères d'évaluation 1.

Article Annexe I (suite)

—

- Qualité de l'expression, justesse du vocabulaire, intonation, débit, articulation Accueillir un visiteur français ou étranger, entrer en contact, adopter une attitude d'ouverture, d'aide, de disponibilité, de service et de responsabilité -

Article Annexe 150-1.VII

—

Elle implique que l'autorité vérifie, d'une manière ou d'une autre, de préférence par une visite supplémentaire, que les anomalies ont été corrigées avant le départ. 2. Application des critères principaux.

Article ANNEXE 2

—

matrices sonores originales, sur bandes, cassettes, CD, la mise à disposition des enregistrements, leur promotion et leur distribution 43 Tourisme de savoir-faire : entreprises réalisant des ventes directement sur leur site de production, aux visiteurs

Article Annexe III

—

L'écart entre deux étalonnages successifs n'excède pas huit mois ; - d'un minimum de deux visites de maintenance préventive par année civile, par des personnels qualifiés. L'écart entre deux visites successives n'excède pas huit mois.

Article Annexe III

—

Les visites de suivi sont organisées en accord avec le tuteur et le responsable du lieu d'accueil.

Article 223 a-III/03

—

Dans le cas des navires existants, les prescriptions des paragraphes 2.2., 2.3. et 2.5. doivent être appliquées au plus tard à la date de la première visite périodique effectuée après la date d'entrée en vigueur de la présente division, sous réserve des

Article GA 28

—

La périodicité des visites est de trois ans pour les vérifications qui concernent les mesures de pression, de débit et de vitesse, dans le cas du désenfumage mécanique. 28.10.

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