Codes de loi français

Article 18

Par type d'énergie, les quantités annuelles d'énergie finale mentionnées au 3.a. du présent article exprimées en kilowattheures ; les facteurs de conversion en kilowattheures des énergies relevées sont définis en annexe 3.1 ; 3.c.

Article 35

, L. 513-29 et L. 513-30 du même code.

Article 10

Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

Article 15

Annexes , Art. Annexe II a , Art. Annexe II b , Art. Annexe II c

Article 8

supérieurs permettant la délivrance de l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR) complètent les compétences définies en annexes du présent arrêté.

Article 14

Annexes, Art. ANNEXE 1, Art. ANNEXE 2, Art. ANNEXE 3

Article 7

Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

Article 14

Annexes , Art. Annexe II a , Art. Annexe II b , Art. Annexe II c

Article 9

Annexe I, Sct. Chapitre X : Marquage de salubrité., Art. Annexe I, Sct. Chapitre XI : Conditionnement et emballage des viandes fraîches., Art. Annexe I, Sct. Chapitre XII : Certificat de salubrité., Art. Annexe I, Sct.

Article 1

Annexe I II. - Le plan-masse et les plans complémentaires relatifs aux configurations de pistes sont remplacés par le plan-masse et les plans complémentaires figurant en annexe du présent arrêté (1).

Article 8

Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II Les données contenues dans le traitement autorisé par ce décret sont transférées dans le traitement autorisé par le présent décret.

Article 1

Les cartes annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Dunes du littoral girondin de la Pointe de Grave au Cap Ferret (zone spéciale de conservation)-FR7200678

Article Annexe

Articles R. 216-8 et D. 216-1 du code de l'aviation civile. Comité local de sûreté portuaire. Articles R. 5332-4 et R. 5332-5 du code des transports. Comité national de la facilitation.

Article 10

Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III - Arrêté du 27 décembre 2007 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 7 bis, Art. 8, Sct. Annexes, Sct. Annexe I, Art. null, Sct.

Article L1523-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 28 > 62

Les collectivités territoriales et leurs groupements peuvent accorder aux sociétés d'économie mixte exerçant une activité de construction ou de gestion de logements des subventions ou des avances destinées à des programmes de logements, et à leurs annexes

LEGIARTI000039348597

Liste des annexes : ANNEXES CALENDRIER RELATIF AUX RECOURS GRACIEUX ET CONTENTIEUX ET À L'ORGANISATION DU VOTE 3 février 2017 Publication des résultats

Article 4

Annexes, Art. Annexe I

Article 1

Les tableaux annexés au décret du 10 juillet 1948 susvisé sont modifiés conformément à celui annexé au présent décret. Tableau non reproduit.

Article 1

Les tableaux annexés au décret du 10 juillet 1948 susvisé sont modifiés conformément à celui annexé au présent décret (consulter le fac-similé).

Article 1

Les tableaux annexés au décret du 10 juillet 1948 susvisé sont modifiés conformément à celui annexé au présent décret : Consulter le fac-similé.