He alleges that he was brought before the district court in both handcuffs and ankle-cuffs.

ses demandes au titre de la remise en état des freins ou du véhicule compte tenu des conditions de stockage étant précisé qu'elle a fait procéder de son propre chef à la remise en état de la sellerie cuir

On appréciera également l'atrophie quadricipitale, pour mensuration de la cuisse à 15 cm au-dessus du bord supérieur de la rotule.

On appréciera également l'atrophie quadricipitale, pour mensuration de la cuisse à 15 cm au-dessus du bord supérieur de la rotule.

doléances : N'arrive plus à marcher comme avant ni courir, ni porter des charges de plus de 10 kilos, des épisodes de blocages du dos avec irradiation jusqu' au niveau de la face postérieure de la cuisse

FAITS, PROCEDURE ET DEMANDES DES PARTIES Suite à l'apparition de défauts dans le cuir acheté auprès de la société de droit italien NUOVA CON-PEL, la société LE TANNEUR & Cie a sollicité et obtenu en référé

[W] était embauché par la société 'LA COUTURE DU CUIR', depuis lors devenue la SARL POLLUX, exerçant sous cette même enseigne commerciale, suivant contrat à durée indéterminée à temps partiel en date du

avec une seule ouverture et une seule saillie, seule la forme des ouvertures de la première de montage étant citée, et tant les dessins explicatifs que la publicité des chaussures des appelantes (Hebdo Cuir

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Manufacture lorraine de cuirs à payer à la société Axa art la somme de 2 500 euros et au Bureau européen de prévoyance

côté porte fenêtre de la cuisine, ainsi qu'une absence de socle pour le chauffe-eau, la présence de colle à brique mono-mur appliqué sur le mur et l'existence de traces de mortier sur l'appui en terre cuite

sur place ses services de police) et ne pas souhaiter être examinée par le médecin des UMJ ; a contrario, le certificat médical relevant sur la partie civile un oedème de la face pariétale gauche du cuir

appartient la société Charal, développe quatre pôles d'activité, soit l'abattage des bêtes, le désossage et parage, la fabrication et le conditionnement de produits élaborés et enfin le traitement des cuirs

. ; " aux motifs que Mme L... déclare que le prévenu lui a tout d'abord caressé la cuisse lors de certaines leçons, ce qui correspondait à la pédagogie prônée par X..., et qu'elle n'a alors pas osé

lui-même à l'arrière du magasin en cas d'intéressement du client ; la valeur de ce bon était déterminée par le représentant du magasin et n'était valable que le jour même pour l'acquisition d'un salon cuir

[Adresse 17] pris en la personne de son syndic, la SAS FONCIA BARBIER CUILLE, immatriculée au RCS d'ORLEANS sous le n° 348 912 965, dont le siège social est [Adresse 4]), prise en la personne de son représentant

Abdelhamid X..., demeurant ... et Cuire (69300), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°- annule le jugement du 20 novembre 1984 par lequel le tribunal administratif de Lyon a rejeté sa demande tendant

Immatriculation 2] JUGEMENT PRONONCANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : SASU GEORGI [Adresse 1] [Adresse 2] Inscrit au RCS sous le numéro 852 714 443 RCS [Localité 1] Activité : Commerce de gros fourrures, cuir

AURAIT FAIT ASSEOIR LA JEUNE FILLE SUR SES GENOUX, ET, APRES AVOIR SORTI SA VERGE, AURAIT ECARTE SES CUISSES ET TENTE D'INTRODUIRE SON DOIGT DANS SES PARTIES SEXUELLES, LUI FAISANT MAL, LORSQUE SON DOIGT