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53 135 résultats pour « article A331-20 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 6
Le concours comporte une épreuve d'admissibilité et une épreuve orale d'admission, notées de 0 à 20.
Article 1
A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 20 juillet 2022 Art. null
Article 2
Le nombre maximum de commandants pouvant bénéficier de la classe fonctionnelle est fixé à 20.
A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 20 mars 2007 Art. Annexes
Elles sont notées de 0 à 20.
La loi des 20 mai - 3 juin 1874 sur l'aumônerie militaire est abrogée.
Article 4
A l'issue de l'épreuve d'entretien, le jury attribue aux candidats une note de 0 à 20.
: Décret 75-109 1975-02-24 ART. 19 ET ART. 20 :
Article 9
Décret 75-109 du 24 février 1975 ART. 19 ET ART. 20 :
Article 14
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : Arrêté 24 mai 2006 Art. 20
Article 7
Article Annexe
Renforcer l'action à l'égard de l'alcoolisme et du tabagisme qui sont responsables de plus de 20 % des décès
Article 10
: Décret 75-109 du 24 février 1975 ART. 19 ET ART. 20 :
Article 13
Article 3
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