s810C3978 { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-indent:36pt } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt }     INTERIM resolution DH   (99) 411 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 38510/97 TULLI

PP Copie exécutoire délivrée le : 7 Mai 2026 à : Me Sophie BORODA Me Alain TUILLIER Requête en rectification d'erreur matérielle : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE

], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° H 24-13.856 contre l'arrêt rendu le 14 décembre 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 10), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société TUI

Dordogne du 16 juin 2020 autorisant l'établissement public territorial du bassin de la Dordogne (EPIDOR) à réaliser des pêches expérimentales sur l'espèce silure au droit des trois barrages de Bergerac, Tuillières

Il ressort de l'expertise que des tuiles ont été remplacées, que les relevés d'étanchéité des wambergues ne sont pas conformes relevant d'un « tartinage de mortier » ne garantissant pas une quelconque

[P], fait apparaître que les travaux de remplacement de tuiles de rives et le remplacement des dalles nantaises ne présentent aucun désordre, hormis le glissement de la tuile de départ.

sol, * des bâtiments annexes comprenant : . auvent sur cour intérieure construit en charpente métallique et couverture fibrociment . bâtiment en bordure de la route, charpente bois, couvert en tuiles

bâtiment élevé sur caves, d'un rez-de-chaussée à usage commercial (boutiques) et d'un premier étage à usage d'habitation, grenier au-dessus, partiellement aménagé en habitation, le tout couvert en tuiles

B... en 2001-2002 et 2003, qui avait procédé à un cloutage d'un nouveau lattis support de tuiles, n'avaient fait aucune observation quant à l'état de la charpente dans la mesure où une pièce de bois atteinte

RENCONTRER UN MEDIATEUR rendue par Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente de la Chambre sociale 4-2, assistée de Madame Gaëlle RULLIER, greffière placée, dans l'affaire opposant, APPELANTE SA TUI

RENCONTRER UN MEDIATEUR rendue par Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente de la Chambre sociale 4-2, assistée de Madame Gaëlle RULLIER, greffière placée, dans l'affaire opposant, APPELANTE SA TUI

[X] [C] C/ FIVA FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE Grosse délivrée le : à : - Me Gilles SALFATI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Alain TUILLIER

plan de toitures en méconnaissance de l'article R. 431-10 du code de l'urbanisme ; cette omission n'a pas été compensée par d'autres documents ; la notice paysagère ne mentionne pas la couleur des tuiles

Il travaillait également 19H30 par semaine, depuis le 2 janvier 2002, pour l'entreprise Tual, dans le même emploi et aux mêmes conditions.

dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, condamne la société civile Horizons technologies à payer au syndicat des copropriétaires Résidence Formagne à Pantin, à la SCP X... et Tulier

toute trace d'appui, solin, emprise sur le mur pignon, supprimer toute construction de quelle que nature que ce soit en surélévation du mur pignon, restaurer en leur état initial la charpente et les tuiles

La reprise sur le Bâtiment H en toiture à 4 pentes de 35° en place de la toiture à 2 pentes et pignons de 20% existant pour permettre sa couverture en tuile plate à petit moule" ; qu'il résulte

du pare-vapeur ; -Présence de mousse injectée récemment à l'interface du premier et deuxième rang de tuile comblant un interstice de pureautage (intervention de fortune) ; L'expert indique qu'il