Codes de loi français

Article Annexe III

La conformité est attestée par un laboratoire compétent et indépendant selon les méthodes gravimétrique et volumétrique décrites aux 3 et 4 ci-après. 3. Méthode gravimétrique 3.1.

Article R147-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 84 > 48

Peuvent faire l'objet d'une pénalité les professionnels de santé libéraux, fournisseurs et prestataires de services, laboratoires de biologie médicale et praticiens statutaires à temps plein des établissements publics de santé dans le cadre de leur activité

Article Annexe Hépatite B

Les laboratoires en charge de ces échantillothèques tracent les températures de conservation des échantillons, les données individuelles rattachées à chaque échantillon.

Article Annexe

en oeuvre est placée sous la responsabilité de la direction, doit pouvoir garantir que : -les produits cellulaires sont prélevés et transformés en tenant compte des bonnes pratiques de prélèvement et de transformation et des bonnes pratiques de laboratoire

Article Annexe

· La fonction réalisation (activités de laboratoire, comportements des matériaux et des ouvrages). · Topographie.

LEGIARTI000032749170

Conseil scientifique du laboratoire de recherche des monuments historiques. Arrêté du 4 janvier 2000 érigeant le laboratoire de recherche des monuments historiques en service à compétence nationale.

Article Annexe III

LASEM/Toulon : Analyses de laboratoire 1950 - Prélèvement, analyses et identification de matériaux amiantés sur le terrain et à bord 1976 - 9. Base navale de Brest : 9.1.

Article Annexe III

concernés par le dispositif les médecins généralistes installés dans un cabinet pluridisciplinaire, que les autres professionnels du regroupement soient médecins spécialistes, chirurgiens-dentistes, sages-femmes, auxiliaires médicaux, ou directeurs de laboratoire

LEGIARTI000032507568

Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie INSEE Institut national de la statistique et des études économiques Ministère des finances et des comptes publics LEMNA Laboratoire

Article Annexe 1

S 4004 Responsable du laboratoire d'analyses médicales au sein de l'Institut Pasteur de Bangui. 17 710 Chili. SR 3 Chef de projet de l'école franco-chilienne d'ingénierie à l'université technologique (UVM). 14 463 Congo.

Article 215.23

Les analyses doivent être réalisées par un laboratoire agréé pour le contrôle sanitaire des eaux. Il est également fait application des mesures de bonnes pratiques en matière de surveillance et de prévention de la légionellose.

Article 1

de l'artisanat (APCMA) IV Moniteur sportif de natation 335 3 ans Fédération française de natation IV Maquilleur perruquier plasticien 336 2 ans Studio M Lyon III Comédien 133 5 ans Association compagnonnage III Assistant(e) technique des laboratoires

LEGIARTI000039445554

Accès à un laboratoire de recherche ou de développement technologique de l'Ecole polytechnique. Règlement intérieur de l'Ecole polytechnique. Autorisation de pénétrer dans les zones d'accès restreint de l'Ecole polytechnique.

Article Annexe II

Elles comprennent, si nécessaire, les résultats d'essais effectués conformément à d'autres spécifications techniques pertinentes par le laboratoire approprié du fabricant ou par un autre laboratoire d'essai en son nom et sous sa responsabilité. 4.

Article Annexe

une pédagogie associant enseignement et recherche, s'appuyant sur le potentiel de recherche des écoles, avec un accent fort mis sur l'entreprenariat et la formation humaine ; -mener des actions de valorisation des recherches conduites au sein des laboratoires

Article Annexe Ib

C02 - Préparer une intervention - Un contexte matériel d'intervention (piste, hangar, atelier, laboratoire, aéronef, partie d'aéronef...). - Les outillages standards et spécifiques. - Les ensembles, sous-ensembles, éléments, composants et consommables

LEGIARTI000051471571

de la performance Institut national polytechnique de Toulouse Institut polytechnique de Grenoble Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace Institution de gestion sociale des armées Institution nationale des Invalides La Monnaie de Paris Laboratoire

Article 71

. - L'ensemble des installations fait l'objet d'un contrôle périodique par un laboratoire agréé, dans les conditions définies par l'arrêté préfectoral. La périodicité est au minimum annuelle.

Article Annexe IV

Travaux à caractère spécifique Travaux sur ou avec laser 0,17 0,25 0,33 Taux horaire En cas d'expérimentation en laboratoire sur laser de forte intensité (supérieur à 1 joule au cm² pour un temps inférieur à 1 seconde) ou de moyenne

Article Annexe IV

Le rapport d'essai doit comporter toutes les indications prévues par les règles de bonne pratique de laboratoire. Bibliographie LUEPKE N.P. The Hen's egg test (HET) : " An alternative toxicity test ". Brit J. Dermatol. 1986,115, Suppl. 31,133-135.