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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd86609
9 janvier 2003
9 janvier 2003
Bernard.
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6ab
5 juin 2008
5 juin 2008
inopposable de la maladie professionnelle de Monsieur Bernard X..., - constaté que la maladie professionnelle de Monsieur Bernard X... est inscrite sur le compte spécial, - dit que la preuve d'une faute
Source officielle1ère chambre civile A
6162e0761120e9a89a34a5cc
14 juin 2012
14 juin 2012
Il ne peut rien s'en déduire quant aux problèmes de communication dénoncés par la société Bernard Zins. Le problème a été réglé et l'existence même d'un retard n'est pas établie.
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd88324
24 avril 2006
24 avril 2006
DU 24 Avril 2006------------------------- C.L/S.B Michel PEYRUCHATJacqueline PEYRUCHATC/UDAF DE LOT ET GARONNE Bernard X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b25a
27 novembre 2007
27 novembre 2007
La condamne à payer à Bernard X... une somme de 2. 500 euros par application des dispositions de l' article 700 du NCPC.
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0a3
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Bernard X.... En raison de l'issue tant du litige que du présent recours les dépens de première instance et d'appel doivent être mis à la charge de M. Bernard X....
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6a6
4 décembre 2006
4 décembre 2006
Par acte du 9 décembre 2002, Bernard X... a assigné André Y... devant le tribunal de commerce sur le fondement de la garantie des vices cachés.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8feb9
27 novembre 2012
27 novembre 2012
C/ Bernard Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300662
5 juin 2013
5 juin 2013
Bernard Raymond X... (les consorts X...) sont venus aux droits de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a785
31 janvier 2008
31 janvier 2008
* Bernard B... conclut au débouté des demandes de Roger Z... au motif qu'il n'a pas repris la possession du fonds de Wallers qui était en ruine.
Source officiellecr
6137267bcd58014677425e60
7 avril 2004
7 avril 2004
Bernard, - A... Michel, - B... Denis, - Y... Laurence, - C...
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1cb
12 septembre 2008
12 septembre 2008
Bernard, Actuellement sans domicile connu, ayant demeuré ..., Appelant, Absent, sans avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1fd
9 juin 2011
9 juin 2011
Marylène X... et Bernard Z... se sont mariés le 8 mars 2008, aucun enfant n'est issu de leur union.
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008185743
22 octobre 2003
22 octobre 2003
Article 3 : La somme qu'ELECTRICITE DE FRANCE a été condamné à verser à M. et Mme Bernard B par le jugement du tribunal administratif de Lille est ramenée à 8 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db25
4 avril 2011
4 avril 2011
Bernard X... au bénéfice de l'indivision Bernard X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f1f
16 février 2016
16 février 2016
Le 22 avril 2011, Monsieur Bernard X... a été en arrêt jusqu'au 17 mai 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d27d
10 novembre 2009
10 novembre 2009
RECHERCHE ET CREATION PROMOTIONNELLES C / - Société BERNARD FRANCE -Société CARRE BLANC DISTRIBUTION -Société CARRE BLANC BOUTIQUES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 16 Septembre 2008
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc29
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Bernard X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd8550c
8 juin 2001
8 juin 2001
code de procédure civile ;- condamné Bernard X... aux dépens.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100812
8 juillet 2015
8 juillet 2015
Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 11 février 2014), que Gabriel X... est décédé le 21 juillet 2008 laissant pour lui succéder ses deux fils Bernard
Source officiellePage 87 sur 2275