Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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23 479 résultats pour « concours à durée indéterminée »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 01
Les concours comportent les épreuves suivantes :
Article Annexe
Programme de mathématiques des concours sur épreuves.
Article 18
Le concours de sciences de gestion comporte :
Article 3
I. ― Le jury du concours comprend :.
Article 3
I. ― Le jury du concours comprend :
Article 4-9
Les épreuves d'admission du concours comprennent :
Article 4-5
Les épreuves d'admission du concours comprennent :
Article ANNEXE
Liste des options du concours sur titres
Article Annexe
LISTE DES OPTIONS DU CONCOURS Approvisionnement.
Article 15
Le concours de science politique comporte :
Article ANNEXE II
ORGANISATION DES ÉPREUVES DU CONCOURS INTERNE
Article Annexe 1
Programme du concours et de l'examen professionnel.
Article 11
Les directeurs d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales sont recrutés par concours ouverts : 1° Aux titulaires d'une habilitation à diriger des recherches ou d'un doctorat d'Etat ainsi qu'aux personnes justifiant de travaux de recherche
Article 1
Un arrêté annuel du ministre chargé de la marine marchande fixe les dates des épreuves du concours, la date limite de dépôt des dossiers de candidature ainsi que le nombre de places mises au concours en application des dispositions de l'article 7 du décret
Article 12
Les opérations du concours comportent des épreuves d'admissibilité et des épreuves d'admission qui diffèrent selon les voies et filières d'admission. Ces épreuves sont notées de 0 à 20 et affectées de coefficients définis dans la notice du concours.
Article 1
de concours nationaux à affectation locale pour le recrutement de fonctionnaires de l'Etat.
Article 19
Cette visite a lieu : - avant les concours externes et internes pour les candidats aux concours d'admission à l'Ecole de l'air et de l'espace ; - à l'issue des épreuves de sélection pour les candidats au recrutement d'élèves officiers du personnel navigant
Article 7
L'admission à l'école d'application du service de l'énergie opérationnelle s'effectue : 1° Par un ou plusieurs concours sur épreuves ouverts aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de second cycle long de l'enseignement général, technologique ou
Article 13
Le concours d'histoire du droit comporte : 1° Pour l'admissibilité, une leçon après une préparation en loge portant sur l'une des trois matières suivantes, tirée au sort par le jury du précédent concours : Droit romain privé et public ; Histoire du
Article ANNEXE III-A
de saut d'obstacles ou concours complet .
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