Codes de loi français

Article 2

Annexe La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 11 juillet 2016

Article 2

Annexe La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 23 septembre

Article 3

Annexe II II. - Les parties AY et AZ en annexe D au présent arrêté sont ajoutées à l'annexe III.

Article 1

Le tableau annexé au décret du 18 mars 1985 susvisé est modifié et complété conformément à celui annexé (non reproduit) au présent décret.

Article 3

Les modifications apportées à l'article 6 des statuts de la Société nationale de programme Antenne 2 annexés au présent décret sont approuvées (annexe non reproduite).

Article 1

Le tableau annexé au décret du 10 juillet 1948 susvisé est modifié conformément à celui annexé au présent décret : Consulter le fac-similé.

Article 1

Le tableau annexé au décret du 10 juillet 1948 susvisé est modifié conformément à celui annexé au présent décret : (consulter le fac-similé)

Article 1

Le tableau annexé au décret du 10 juillet 1948 susvisé est modifié conformément à celui annexé au présent décret (consulter le fac-similé).

Article 1

Le tableau annexé au décret du 10 juillet 1948 susvisé est modifié conformément au tableau annexé au présent décret (consulter le fac-similé).

Article 3

Les modifications apportées à l'article 6 des statuts de la Société nationale de programme Antenne 2 annexées au présent décret sont approuvées (annexe non reproduite).

Article 1

Le tableau annexé au décret du 10 juillet 1948 susvisé est modifié conformément à celui annexé au présent décret (consulter le fac-similé).

Article 13

Annexes, Art. Annexe II a, Art. Annexe II b, Art. Annexe II c

Article 6

Annexes : a) Cabinets de toilette, salles de bain, salles de douches : 1. b) W.-C. (la surface réelle prise en compte étant limitée à 2 m²) : 1. c) Autres annexes : 0,6.

Article 17

ANNEXE II - Arrêté du 17 février 2005 Art. 3 - Arrêté du 30 octobre 2006 Art. Annexe - Arrêté du 3 décembre 2007 Art. Annexe - Code de l'environnement Art. R650-1 - Code du travail applicable à Mayotte. Art.

Article 1

Les lignes correspondantes sont ajoutées au tableau annexé au décret du 23 juin 2003 susvisé (1). (1) Le tableau résultant des modifications énoncées aux articles 1er et 2 du présent décret est disponible sur le site internet www.insee.fr.

Article R331-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 93

A ces statuts est annexé un certificat délivré sans frais par le préfet attestant que l'immeuble est soit une forêt susceptible de présenter une des garanties de gestion durable prévues aux articles L. 124-1 et suivants, soit un terrain pouvant être opportunément

Article R444-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 92 > 99

des procédures civiles d'exécution ; 2° Le partage régi par les articles 815 à 892 du code civil et les articles 1358 à 1376 du code de procédure civile ; 3° La licitation régie par les articles 1686 à 1688 du code civil et les articles 1377 et 1378

Article 2

de santé les pièces dont la liste figure en annexe, en vue de faire enregistrer leur demande.

Article 2

Le conseil régional est composé de : 1° Six membres, si le nombre de personnes physiques inscrites au tableau régional et à son annexe est inférieur à 160 ; 2° Douze membres, si le nombre de personnes physiques inscrites au tableau régional et à son annexe

Article 10

du 16 juillet 2014 susvisé ; 2° En annexe 2 pour les travaux mentionnés au 2° du I de l'article 1er du décret du 16 juillet 2014 susvisé ; 3° En annexe 3 pour les travaux mentionnés aux 3° et 4° du I de l'article 1er du décret du 16 juillet 2014 susvisé