X... exerçant sous l'enseigne " Cabinet MEMOCONSULT MEMOFORM " BP 6055-34030 MONTPELLIER CEDEX 1 Représentant : Me LINON substituant la SCP CHRISTOL Gérard et Iris (avocats au barreau de MONTPELLIER

(la société Guy Gérard) la construction d'une maison individuelle ; qu'une police d'assurance dommages-ouvrage a été souscrite auprès de la SMABTP ; que la société Guy Gérard a sous-traité le lot couverture

APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de BOURG- EN- BRESSE du 09 Février 2006 RG : F 05 / 00165 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 28 MARS 2008 APPELANT : Monsieur Gérard

Or, il ressort des pièces versées aux débats que la Société MMA IARD est également l’assureur de la SARL GERARD GRAILLE. L’intervention volontaire sera déclarée recevable et fondée.

Gérard C..., Mme Raymonde F... épouse N... XW..., MM. Bernard D..., Laurent T..., Aimé V..., Emile Q..., Mme Lucienne Y..., M. André Q..., Mmes Arlette Q..., Gilberte S..., M.

Pierre Z..., M. Maurice Z..., Mme Colette Z..., M. Marc Z..., M. Jean-Pierre X..., M. Charles A..., Mme Juliette A..., M.

Gérard B..., à M. Christian 11..., à Mme Sandrine C..., à Mme Nadine-Pénélope D..., à M. José E..., à M. Karen F..., à M. Alexis G..., à M.

Gérard XX..., demeurant quartier La Coulette, Mme Anne-Marie T..., demeurant au hameau des Adrechs à Vidauban (83550) ; M.

Gérard 2..., à Mme Magali 3..., à M. Daniel 4..., à Mme Nuria 5..., à M. Gérard 6..., à Mme Odile 7..., à M. Sylvain 8..., à M. Mohamed 9..., à M. José 10..., à M.

Gérard X étant couverts par l'amnistie, il n'y avait pas lieu de statuer sur sa requête tendant à l'annulation de la décision du 14 avril 2003, par laquelle le conseil régional de l'ordre des médecins

Gérard X..., Mlle Bernadette Y..., ; Mme Angèle Z..., Mme Virginie A..., et M. Nicolas B..., ; M.

Marcel V..., Gérard C..., Mmes Colette XB..., Chantal XX..., MM. Daniel D..., Bruno U..., Jean-François B..., Mme Ginette M..., MM. Pierre XZ..., AlainCambron, Mme Nicole XY..., M.

Jean-Pierre-CLAVERIE, demeurant ..., M. Michel XD..., demeurant ..., M. Gilles XN..., demeurant Hôpital Haut-Levêque, Pavillon de Cardiologie à Pessac (33600), M.

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie

A..., sous réserve que Me Gerard renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État.

janvier 2011 avec entre-temps une passation des consignes à son successeur et un départ de la caisse au 30 juin 2010 ; que par lettre du 4 février 2010, il a été licencié pour faute grave après mise à pied

EDOUARD XY..., FRANCOIS V..., JEAN-PIERRE R..., SERGE Y..., JEAN-CLAUDE X..., MME MIREILLE U..., M. GERARD XX..., MME GENEVIEVE DE XZ..., MM. O...

Par acte des 27 mars 3, 4 et 22 avril 1997 la SA La Grande Brasserie Météor a fait assigner Maître Gérard Claus en sa qualité de liquidateur de la SARL Mezza Luna, M. Imed Y..., M.

Besson, conseiller rapporteur, Mme Gelbard-Le Dauphin, conseiller doyen, et M.

Gerhard X..., demeurant ... d'Oléron (17190) ; M.