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45 488 résultats pour « Bernert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd25

Appel

20 août 2008

20 août 2008

ARRÊT DU 20 Août 2008 R.M/N.C** --------------------- RG N : 07/00381 --------------------- Bernard X...

Source officielle

Page 89 sur 2275

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Journal officiel
Modifications diverses

SCM CARDIOLOGIE BERNERT - MAHMOUD

SIREN 842166027Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

28/12/2025

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Radiations

BERNERT, Graziella

SIREN 980582423Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

04/05/2025

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Modifications diverses

EARL BERNERT PIERRE

SIREN 353419765Greffe du Tribunal Judiciaire de Saverne

14/08/2024

Voir →

Procédures collectives

BERNERT, Sébastien

SIREN 419713599Greffe du Tribunal Judiciaire de Saverne

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée - Date de cessation des paiements : 28 mai 2022 - Liquidateur : SELARL MJ SYNERGIE, en la personne de Maître FLESCH, Parc d’Activité d’Eckbolsheim, 5 rue des Frères Lumière, 67087 Strasbourg Cedex - Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur - Ce délai est augmenté de deux mois pour les créanciers domiciliés hors de F

21/12/2023

Voir →

Créations

Les chocolats de Aaron, BERNERT, Graziella

SIREN 980582423Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

20/10/2023

Voir →

CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007765498

Admin. suprême

23 février 1990

23 février 1990

Delaporte, Briard, avocat de la société Campenon-Bernard-Cetra, - les conclusions de Mme Laroque, Commissaire du gouvernement ; Sur la recevabilité des recours incidents : Considérant que, par la voie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c977bd3db21cbdd8869e

Appel

10 mai 2006

10 mai 2006

DU MERCREDI 10 MAI 2006Appel d'une décision (No RG 04/164)rendue par le Conseil de Prud'hommes de GRENOBLEen date du 20 septembre 2004suivant déclaration d'appel du 04 Octobre 2004APPELANT :Monsieur Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a65d

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

Bernard X... a exécuté des travaux.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210703

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Bernard X..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c939bd3db21cbdd879e2

Appel

23 janvier 2006

23 janvier 2006

Bernard Y... et son assureur AXA FRANCE IARD ont régulièrement fait appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dbbd3db21cbdd86709

Appel

21 janvier 2003

21 janvier 2003

./ Bernard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb11

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Par acte d'huissier du 22 décembre 2003 Bernard X... a fait assigner la société ANI aux fins de mise en jeu de sa garantie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d82d

Appel

28 février 2011

28 février 2011

Bernard Marcel X...

Source officielle
CE

6 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007705507

Admin. suprême

6 février 1987

6 février 1987

juillet 1982 et 20 octobre 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE DU METRO DE MARSEILLE, dont le siège est ... à Marseille 13008 , et pour la société Campenon Bernard

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. Bernard Duban

61372117cd580146773f0e56

Cassation

23 janvier 1990

23 janvier 1990

Bernard Duban ; Sur le moyen unique pris en ses quatre branches : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt confirmatif attaqué (Limoges, 17 décembre 1987) que M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007738133

Admin. suprême

24 juin 1987

24 juin 1987

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 16 mai 1983 et 18 septembre 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la Société CAMPENON-BERNARD dont le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4c9

Appel

21 janvier 2011

21 janvier 2011

Monsieur Bernard X... Formule exécutoire le : à : S. C. P. D. J. C. R. S. C. P. S. G. S.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007713692

Admin. suprême

12 février 1986

12 février 1986

Article 2 : La présente décision sera notifiée à l'association "Saint-Bernard que j'aime", à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02593

Cassation

4 décembre 2012

4 décembre 2012

CHARVET INDUSTRIE n'avait pas à notifier à Bernard X... une lettre de licenciement mais bien une lettre de rupture du contrat de travail d'un commun accord ce qu'elle a fait ; Bernard X... ne peut donc

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100511

Cassation

13 mai 2015

13 mai 2015

Bernard X... pouvait agir jusqu'au 25 août 2011 ; Qu'en statuant ainsi, alors que, M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

688311344d9076bf079c234d

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Le 17 octobre 2014, la société Bernard Trucks a émis une offre pour un tracteur Renault T520 Euro 6 High Sleeper pour un montant de 94 800 euros.

Source officielle
CC

comm

6079d6839ba5988459c5ba5f

Cassation

9 mars 1976

9 mars 1976

BERNARD, DIT "PIERRE" D..., UN CERTAIN NOMBRE DE X... RURAUX LUI APPARTENANT ; QUE, PAR ACTE DES 19 ET 20 NOVEMBRE 1971, MARCEL D... A DONNE INDIVISEMENT A SON B... BERNARD ET A SA A...

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007625641

Admin. suprême

27 juillet 1988

27 juillet 1988

Bernard X..., ni de l'inclusion de ses rémunérations dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux ; que M.

Source officielle
CC

civ1

61372292cd580146773fe9cd

Cassation

5 décembre 1995

5 décembre 1995

par la société Meyzieudis, société anonyme, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1993 par la cour d'appel de Lyon (3ème chambre), au profit de la société Daniel Bernard

Source officielle