Belgium , Commission decision of 3 October 1990, DR 66, p. 105; Cervero Carillo v.   Spain , (dec.), no.   55788/00, 17 May 2001; Mitterrand v. France (dec.) no.

As can be seen from a document in the internal police files entitled “Time/Work Sheet” ( İ ş Cetveli ) and the copies of the statements provided, statements were taken from various witnesses, including

/1992), it was impossible to confirm or deny what he was requesting ( necesitatea respectării prevederilor imperative ale legislaţiei în vigoare determină imposibilitatea confirmării ori infirmării cererii

Les essences de l'espèce PRUNUS sont interdites (à l'exception du cerisier). / Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées.

groupement de coopération sanitaire de Mangot-Vulcin, de Me Maerten, substituant Me Griffiths, représentant Me Beuzeboc, de Me Dufresne, représentant la société Centrale des carrières et JLTP, de Me Bonnet-Cerisier

Third Civil Division of the Court of Cassation held on this point that it could raise the mandatory objection of inadmissibility without informing the parties beforehand (19 November 1986, Consorts Ceresa

Par ailleurs, s’il est soutenu que le cerisier tardif est une espèce invasive prohibée, il ne figure pas sur la liste des espèces invasives prohibées par le règlement du plan local d’urbanisme, règlementation

- le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Maerten, substituant Me Griffiths, représentant Me Beuzeboc, de Me Bonnet-Cerisier

publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Maerten, substituant Me Griffiths, représentant Me C, de Me Bonnet-Cerisier

- le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Maerten, substituant Me Griffiths, représentant Me Beuzeboc, de Me Bonnet-Cerisier

Le rapport rappelle qu’à la différence de la plupart des autres organes, le système nerveux central (le cerveau) est sensible aux tératogènes et ce, quelle que soit la posologie, jusqu’à la fin de la grossesse