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1 804 résultats pour « brevet »

ARTICLE

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CODE

EXTRAIT

Article Annexe

—

-Brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports (BAPAAT) C-3.

Article Annexe IIc

—

juillet 2009 modifié relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet

LEGIARTI000044225868

—

minoritaires ou indirectes, aux sociétés constituées sur le territoire de l’une des Parties ; c) Les obligations, créances et droits à toutes prestations ayant valeur économique ; d) Les droits d’auteur, les droits de propriété industrielle (tels que brevets

Article Annexe IV

—

juillet 2009 modifié relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet

Article D687-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 80

Code de l'éducation

1° du II de l'article L. 6323-6 du code du travail " sont remplacés par les mots : " permettant de faire valider les acquis de l'expérience " ; 25° Les quatre premiers alinéas de l'article D. 643-5 sont remplacés par un alinéa ainsi rédigé : " Le brevet

Article D687-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 50

Code de l'éducation

1° du II de l'article L. 6323-6 du code du travail " sont remplacés par les mots : " permettant de faire valider les acquis de l'expérience " ; 25° Les quatre premiers alinéas de l'article D. 643-5 sont remplacés par un alinéa ainsi rédigé : " Le brevet

Article Annexe I

—

acquis depuis moins de 2 ans soit CFAPSE, PSE1 ou SST en cours de validité * Equivalences pour sapeurs-pompiers et pompiers militaires * Habilitation électrique nécessaire sur les sites d'exercice de l'emploi Formation Initiale * SSIAP 2 * Brevet

Article 244 quater I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 13

Code général des impôts

machines et les terrains d'assise nécessaires au fonctionnement de ces derniers équipements, sous réserve d'être acquis auprès d'un tiers qui n'est pas lié, au sens du 12 de l'article 39, à l'entreprise bénéficiant du crédit d'impôt ; 2° Les droits de brevet

Article 1

—

IV Brevet de maîtrise. 310 p 1 an Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM).

Article 2

—

l'intérieur de l'espace aérien des régions d'information de vol relevant de sa compétence (exonération supprimée à compter du 1er janvier 1996) ; b) Les vols militaires de tout Etat ; c) Les vols d'entraînement effectués exclusivement en vue d'obtenir un brevet

Article Annexe IV

—

juillet 2009 modifié relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet

Article Annexe IV

—

juillet 2009 modifié relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet

Article Annexe I

—

L'apparition d'une spécialité du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS) centrée sur l'animation sociale, s'avère aujourd'hui nécessaire à la reconnaissance de l'animation dans le champ de l'intervention sociale

Article Annexe I

—

Annexe I RÉFERENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES Définition : Le titulaire du Brevet Professionnel Boulanger est un professionnel hautement qualifié qui conçoit et réalise des produits de panification, de viennoiserie, de sandwicherie et de restauration

Article Annexe

—

Temps d'études accompli comme élève à l'école nationale de la France d'outre-mer par les fonctionnaires et magistrats brevetés de ladite école (2). Décret n° 49-872 du 28 juin 1949, article 1er (Journal officiel du 5 juillet 1949). Cinq ans.

Article ANNEXE

—

-préparateur en pharmacie titulaire du brevet de préparation en pharmacie ou d'une autorisation d'exercer 280-487 (513-533) Classe exceptionnelle. D.

Article Annexe IV

—

juillet 2009 modifié relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet

LEGIARTI000024744667

—

Elles comprennent les brevets et droits similaires, les logiciels et les sites Internet qui ne sont pas purement informatifs.

LEGIARTI000024751073

—

Elles comprennent les brevets et droits similaires, les logiciels et les sites Internet qui ne sont pas purement informatifs.

Article Annexe IV

—

juillet 2009 modifié relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet

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