Codes de loi français

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 28 > 75

Les obligations de la première, de la deuxième et de la troisième tranche portent jouissance du 30 janvier 1986.

Article 7

Le second semestre de la première année est composé de trois ou quatre unités d'enseignement :

Article 8

Le second semestre de la première année est composé de trois ou quatre unités d'enseignement :

Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Gaillac premières côtes " est homologué.

Article Annexe I

A compter de la session 2002-2003 pour la première année CAPACITÉ DE MÉDECINE D'URGENCE

Article 9

Au terme de la première année de formation, des épreuves de sélection permettent l'accès à la deuxième année.

LEGIARTI000046267180

PREMIÈRE PARTIE : LES EXIGENCES 1re exigence

LEGIARTI000031358432

Echanges de matières premières laitières

Article L2111-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 33 > 31

Le livre III de la première partie du présent code est applicable à SNCF Réseau.

Article 4

Ces obligations produiront un intérêt annuel prédéterminé payable à terme échu et pour la première fois le 21 décembre suivant la date d'échange.

Article 14

et lors de l'année universitaire 2012-2013 en ce qui concerne la première année du deuxième cycle.

Article 14

année de première phase et lors de l'année universitaire 2012-2013 en ce qui concerne la deuxième année de première phase des études de sages-femmes. - Arrêté du 11 décembre 2001 Sct.

Article A132-4-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 41

modalités d'application, sont rappelées dans le document formalisant la première demande de conversion.

Article D336-56

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 21 > 25

Les candidats qui ont obtenu à la première série une note moyenne égale ou supérieure à 10 sur 20 sont admis à subir les épreuves de la deuxième série.

Article 12-2

La première partie se fait sur instruction d'un dossier comprenant une première réalisation, un récit autobiographique et une lettre de candidature. La seconde partie est constituée d'une épreuve publique sous la forme d'un entretien avec le jury.

Article 5

Pour la filière PSI, les candidats sont recrutés par la voie du concours d'admission en première année à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay, groupe PSI et dans cadre des dispositions particulières prévues au présent arrêté et dans la notice du concours

Article 12

Lorsqu'un candidat, relevant de l'une des catégories mentionnées à l'article 1er du présent arrêté, ne dispose pas d'une évaluation chiffrée annuelle pour l'année de première dans un enseignement ne faisant pas l'objet d'une épreuve terminale, il est

Article 5

L'épreuve comprend deux parties : - la première partie se déroule dans le pays de mobilité, à la fin de la période de formation en milieu professionnel ; - la deuxième partie se déroule dans l'établissement de formation, après le retour du candidat.

Article R1331-68

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 70

En cas de remplacement ou de première installation, le premier entretien est effectué dans les douze mois suivant ce remplacement ou cette première installation.

Article L4132-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 43 > 67

La première réunion du conseil régional se tient de plein droit le premier vendredi qui suit son élection.