CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 885 résultats pour « Anne Hélène REDE-TORT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

68f86838d7e432441d85bfc6

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

* pour l'année 2015, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fdc46503ed4096a27b1b4c5

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

- signé par Madame, Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre et par Madame Anna TCHADJA-ADJE, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fdc4706995ec46ab8d9cbd8

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre Madame Bérengère DOLBEAU, Conseillère Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fdc4709995ec46ab8d9cbde

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre Madame Bérengère DOLBEAU, Conseillère Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fdc470a995ec46ab8d9cbdf

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre Madame Bérengère DOLBEAU, Conseillère Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fdc470d995ec46ab8d9cbe5

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre Madame Bérengère DOLBEAU, Conseillère Madame Florence

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6971d468cdc6046d473610f4

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

En tout état de cause Et rejetant toute demande contraire comme irrecevable et en toute hypothèse mal fondée, - Condamner M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fd9b816695925ade68b69ee

Appel

6 décembre 2019

6 décembre 2019

- signé par Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre et par Anna TCHADJA-ADJE, Greffier présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fdbd392c53c7eb28de44367

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

- signé par Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre et par Madame Anna TCHADJA-ADJE, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a01c

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

X... sans cause réelle et sérieuse et condamné la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9b7

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

: Madame Anne Marie Yvonne Hélène D...veuve E...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100398

Cassation

9 avril 2014

9 avril 2014

de cancer a été posé le 25 novembre 2005 ; qu'il appartient donc à Mme X...de rapporter la preuve d'un retard dans le diagnostic mais également d'une faute des docteurs Marie-Hélène Y...et Jean-François

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f25a

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

Depuis le début de l'année 2004, la salariée a fait l'objet d'arrêts maladie prolongés.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110259

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

X..., domiciliée [...]                                        , contre l'arrêt rendu le 7 janvier 2016 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), dans le litige l'opposant à Mme Hélène

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

631986fe51eeae4f1309d135

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

[D] aux torts de la société C'Distribue.

Source officielle
CA

11e chambre

6032a3920c64ef1959f15b2a

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

[O] de toutes les demandes afférentes, En tout état de cause, - dire et juger le licenciement fondé sur une faute grave et exclusif de tout abus, - en conséquence, débouter M.

Source officielle
CC

soc

613721bbcd580146773f69b3

Cassation

24 septembre 1992

24 septembre 1992

Marie Hélène, demeurant Sainte-Anne Vignaux, Saint-Mars de Coutais à Sainte-Pazanne (Loire-atlantique), 141°/ de Mme YK...

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

69dd3ea1cdc6046d471f7775

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DEFENDEUR : Monsieur [H] [J] né le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 1] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Franck LOYAC, avocat au barreau de RENNES COMPOSITION Hélène RAPITEAU, Juge aux

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301370

Cassation

3 décembre 2015

3 décembre 2015

d'une telle servitude ; Qu'en statuant ainsi, sans constater que l'auteur de Mme X... était partie à cet acte, la cour d'appel a violé le texte susvisé ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, dans toutes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fd9e3c94742ee23518c3e7d

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

- signé par Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre et par Anna TCHADJA-ADJE, Greffier présent lors de la mise à disposition FAITS ET PROCÉDURE : Par lettre non datée à effet du 20

Source officielle

Page 9 sur 195

← PrécédentSuivant →