CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
598 résultats pour « Anne PAGES »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 5
L'épreuve de mise en situation professionnelle peut comporter un dossier documentaire ou un texte qui ne peuvent excéder 10 pages.
Article ANNEXE III
Ces documents doivent comporter un nombre de pages raisonnables, qui ne sauraient excéder dix pages pour l'ensemble des deux exemples.
LEGIARTI000029206632
Ces documents doivent comporter un nombre de pages raisonnable, qui ne saurait excéder dix pages en caractères imprimés (Arial 11) pour l'ensemble des deux exemples.
LEGIARTI000029206657
Article R313-40
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 14 > 81
Composés de feuilles conformes au modèle défini par l'arrêté prévu à l'article R. 311-6, ils sont cotés à chaque page et paraphés à la première et à la dernière page par les soins soit du commissaire de police compétent, soit du commandant de la brigade
Article R443-25
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 24 > 99
L'information relative au mandat du fournisseur de dernier recours est présentée de manière neutre, compréhensible et visible dès sa nomination et pour toute la durée de sa mandature sur les pages publiques de son site internet, ainsi que sur celles des
Article Annexe
mots les éléments qui constituent, selon vous, les acquis de votre expérience professionnelle et vos atouts au regard des connaissances, compétences et aptitudes recherchées, et précisez, le cas échéant, vos motivations pour exercer ces fonctions (une page
Article 4
Pour cette épreuve, le dossier ne peut excéder 25 pages.
Il ne peut excéder vingt-cinq pages (durée : 3 heures). L'épreuve est notée de 0 à 20.
Article Annexe IIIc
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Article 3 bis
Ce dossier, qui sera complété par un curriculum vitae de deux pages maximum, est adressé au service organisateur à une date fixée par l'arrêté d'ouverture. Il sera remis aux membres du jury par le service précité.
Article Annexe IIIb
Article Annexe III B
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Article 3
du bateau ; date d'ouverture du registre (à remplir par le service instructeur) ; visa du service instructeur et indication par ce dernier du nombre de pages du registre ; date de fin d'utilisation (à remplir par le service instructeur) et visa du service
L'équation est la suivante : Vous pouvez consulter la formule dans le JO n° 134 du 11/06/2002 page 10358 à 10360 par le lien suivant : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000413399 Ce montant sera arrondi à 12,9 % (ou à 12,92 % si l'on
Article R2332-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 46 > 25
Composés de feuilles conformes au modèle défini par l'arrêté prévu à l'article R. 311-6 du code de la sécurité intérieure, ils sont cotés à chaque page et paraphés à la première et à la dernière page par les soins soit du commissaire de police compétent
Article Annexe II
. - d'un mémoire de trente pages maximum dont le nombre d'exemplaires est défini en fonction de la composition des jurys, auquel sont ajoutés deux exemplaires (dont un pour l'archivage) ; Le dossier est adressé par le candidat à la direction de la formation
Article 1
Les utilisateurs des services de communication au public en ligne auxquels l'accès est empêché sont dirigés vers une page d'information de l'Autorité nationale des jeux indiquant les motifs de la mesure de blocage
acquis de votre expérience professionnelle et vos atouts au regard des connaissances, compétences et aptitudes recherchées et précisez, le cas échéant, vos motivations pour exercer l'un des emplois offerts à l'examen professionnalisé réservé (une à deux pages
occupés, principales missions et activités) ; - exposé des acquis de l'expérience professionnelle (le candidat présentera les acquis de son expérience professionnelle au regard des compétences et aptitudes recherchées et son projet professionnel), 2 pages
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