franco-allemande de Fribourg * Ecole : classes maternelles uniquement Allemagne (République fédérale d') Fribourg-en-Brisgau Lycée franco-allemand * * Lycée : séries ES, L et S Allemagne (République fédérale d') Hambourg Lycée français de Hambourg, Lycée Antoine

LEGIARTI000050066316

—

Peyrehorade 0400033U Collège Marie Curie - Rion-des-Landes 0400038Z Collège Cap de Gascogne - Saint-Sever 0400039A Collège Jean-Claude Sescousse - Saint-Vincent-de-Tyrosse 0400042D Collège Jean Rostand - Tartas 0400046H Lycée polyvalent Antoine

LEGIARTI000037561715

LEGIARTI000032850921

LEGIARTI000035979744

Article 8

périodes de travail débutant à compter du 1er janvier 2017 pour les employeurs versant des cotisations aux caisses ou aux organismes suivants : 1° La Caisse nationale des industries électriques et gazières et la caisse de retraite et de prévoyance des clercs

Article 4

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sociale constatée dans les comptes de chacun des régimes au titre de l'exercice 2000, la somme de 171 465 344,88 Euros à la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole, la somme de 10 484 547,75 Euros à la Caisse de retraite et de prévoyance des clercs

Article ANNEXE

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Marseille 11e et 12e Air Bel Marseille 12e et 13e La Rose, Frais Vallon, Le Petit Séminaire Marseille 13e Malpassé, Saint-Jérôme Marseille 14e et 15e Saint-Barthélemy, Le Canet, Delorme Paternelle Marseille 15e Saint-Antoine-Est

LEGIARTI000029214672

—

Ecole franco-allemande de Fribourg Allemagne (République fédérale d') Fribourg-en-Brisgau * Ecole : classes maternelles uniquement Lycée franco-allemand Allemagne (République fédérale d') Fribourg-en-Brisgau * * Lycée français de Hambourg, lycée Antoine

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Chapelle-Montmoreau, Chassaignes, Chenaud, Comberanche-et-Epeluche, La Coquille, Creyssac, Festalemps, La Gonterie-Boulouneix, Grand-Brassac, Parcoul, Paussac-et-Saint-Vivien, Petit-Bersac, Ponteyraud, Puymangou, Quinsac, Ribérac, La Roche-Chalais, Saint-Antoine-Cumond

Article Annexe II (suite)

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Chantiers de l'Atlantique, Alstom Marine, avenue Antoine-Bourdelle, BP 400, 44608 Saint-Nazaire Cedex : de 1945 à 1996.

Article 1

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base aérienne 901 Commandant de Laubier ; -Arrêté du 8 août 2006 portant création d'un site internet par la base aérienne 103 Commandant René Mouchotte ; -Arrêté du 24 août 2006 portant création d'un site internet par la base aérienne 133 Commandant Antoine

Article Annexe

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Ecluse de Cantigneul, sas droit 217 14 septembre 2009 18 septembre 2009 Navigation restreinte Ecluse n° 26 de Jussy 217 8 juin 2009 5 juillet 2009 Navigation restreinte Ecluses n° 24 de Séreaucourt, n° 25 de Tugny (et pont) et n° 23 de Fontaine-les-Clercs

Article Annexe I (suite)

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Marsac-sur-l’Isle 24 Dordogne Mouleydier 24 Dordogne Notre-Dame-de-Sanilhac 24 Dordogne Pazayac 24 Dordogne Périgueux 24 Dordogne Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt 24 Dordogne Prigonrieux 24 Dordogne Saint-Antoine-de-Breuilh

Article Annexe I (suite)

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33 Gironde Ambès 33 Gironde Aubie-et-Espessas 33 Gironde Les Billaux 33 Gironde Cubzac-les-Ponts 33 Gironde Lalande-de-Pomerol 33 Gironde Pineuilh 33 Gironde Pomerol 33 Gironde Saint-Antoine

LEGIARTI000032916791

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DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE Inondations et coulées de boue du 28 mai 2016 au 5 juin 2016 Communes d'Athis-Mons, Auvernaux (1), Avrainville (1), Bièvres (1), Boissy-le-Cutté (1), Boissy-le-Sec (1), Boissy-sous-Saint-Yon (1), Bouray-sur-Juine (1), Boussy-Saint-Antoine

Article ANNEXE 1

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06080017/4 HOP PEDIATRIQUES DE NICE CHU LENVAL AC MCO 10 123,36 10 123,36 Provence-Alpes-Côte d'Azur 1061 1061 60000510 06078095/4 CH ANTIBES-JUAN LES PINS AC MCO 2 184,70 2 184,70 Provence-Alpes-Côte d'Azur 1061 1061 60780962 06000052/8 CENTRE ANTOINE

LEGIARTI000048725501

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établissements associés à l'Université Côte d'Azur : -SKEMA Business School ; -le Conservatoire à rayonnement régional de Nice (CRR) ; -l'Ecole supérieure de réalisation audiovisuelle de Nice (ESRA) ; -la Sustainable Design School (SDS) ; -le Centre Antoine

Article Annexe

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; Contescourt ; Croix-Fonsommes ; Cugny ; Dallon ; Douchy ; Dury ; Essigny-le-Grand ; Essigny-le-Petit ; Estrées ; Etaves-et-Bocquiaux ; Etreillers ; Fayet ; La Ferté-Chevresis ; Fieulaine ; Flavy-le-Martel ; Fluquières ; Fonsommes ; Fontaine-lès-Clercs

Article 1

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Boussy-Saint-Antoine. Musée Dunoyer de Segonzac. Brunoy. Musée municipal Robert Dubois-Corneau. Dourdan. Musée du château. Etampes. Musée municipal. Hauts-de-Seine (92). Boulogne-Billancourt. Musée des années trente. Boulogne-Billancourt.

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